-
Cote : 9 S 4696Période : 1915 - 1950Extrait de la notice :
…. – Ponts transbordeurs de la Maison Fraser et Chalmers, construction, cession des ponts au chemin de fer de l’Etat, cession des ponts du quai Freycinet…
…XII, cession des ponts : propositions, correspondence, plan, déliberation.…
…. – Ponts transbordeurs de la Maison Fraser et Chalmers, construction, cession des ponts au chemin de fer de l’Etat, cession des ponts du quai Freycinet…
-
Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
-
Cote : 9 S 2099Période : 1938 - 1939Extrait de la notice :
…Cession éventuelle à l’administration des PTT.…
…Cession éventuelle à l’administration des PTT.…
-
Cote : 9 S 3857Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…. – Cession des canots.…
…. – Cession des canots.…
-
Cote : 9 S 3933Période : 1953 - 1959Extrait de la notice :
…. – Cession.…
…. – Cession.…
-
Cote : 4 O 40Période : 1875 - 1875Fonds : Dons et Legs 1800-1940Extrait de la notice :
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
-
Cote : 9 S 6025Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…. – Cession par l’Etat : délibération, correspondance.…
…. – Cession par l’Etat : délibération, correspondance.…
-
Cote : 56 Z 78Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…FRUHAUFF - Transport - cession BOURGEOIS - FRUHAUFF 1914 Bergues…
…FRUHAUFF - Transport - cession BOURGEOIS - FRUHAUFF 1914 Bergues…
-
Cote : 9 S 5472Période : 1948 - 1966Extrait de la notice :
…. – Tarifs de cession du kilowatt aux usagers : délibération, note, correspondance.…
…. – Tarifs de cession du kilowatt aux usagers : délibération, note, correspondance.…
-
Cote : 2 S 1009Période : 1961 - 1970Fonds : 2S - RosendaëlExtrait de la notice :
…Cession de terrain pour les H.L.M. rue Clayeman, angle des rues Eugène Dumez, Mahieu, angle des rues de Terminus et de Zuydcoote, rue Zamenhoff et rue…
…de la Gendarmerie : transcription d'acte par la conservation des hypothèqujes, actes de cession, plan au 1/500e du terrain lieudit rue Zamenhoff rue de…
…Cession de terrain pour les H.L.M. rue Clayeman, angle des rues Eugène Dumez, Mahieu, angle des rues de Terminus et de Zuydcoote, rue Zamenhoff et rue…