Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 9 S 4696Période : 1915 - 1950Extrait de la notice :
…fer de l’Etat, cession des ponts du quai Freycinet XII, cession des ponts : propositions, correspondence…
…. – Ponts transbordeurs de la Maison Fraser et Chalmers, construction, cession des ponts au chemin de…
-
Cote : 98 J 59/3Période : 1563 - 1563Extrait de la notice :
…Autre cession.…
-
Cote : 1 F 2/244Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de cession de droit de traduction…
-
Cote : 1 F 2/245Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de cession de droit de traduction…
-
Cote : 9 S 2099Période : 1938 - 1939Extrait de la notice :
…Cession éventuelle à l’administration des PTT.…
-
Cote : 9 S 3857Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…. – Cession des canots.…
-
Cote : 1 F 2/239Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Fiche de renseignements Contrat de cession de droits Correspondance…
-
Cote : 6 S 13Période : 1938 - 1945Extrait de la notice :
…Actes de cession de propriété.…
-
Cote : 98 J 42/4Période : 1790 - 1791Extrait de la notice :
…Autre cession de Silvain Picat.…
-
Cote : 9 S 3933Période : 1953 - 1959Extrait de la notice :
…. – Cession.…
Pagination