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Cote : 5M1Période : 1833 - 1862Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…. - construction, cession et acquisitions de terrains, concours d'architecte, création d'une commission d'étude, contentieux, mise en place des tarifs,…
…. - construction, cession et acquisitions de terrains, concours d'architecte, création d'une commission d'étude, contentieux, mise en place des tarifs,…
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Cote : 5M157Période : 1909 - 1962Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…partie du territoire de Croix (1909-1911), habitation du jardinier-chef (1922), plan général (1938), reconstruction et chauffage des serres (1926-1927), cession…
…partie du territoire de Croix (1909-1911), habitation du jardinier-chef (1922), plan général (1938), reconstruction et chauffage des serres (1926-1927), cession…
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Cote : 5M8Période : 1878 - 1880Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…de propriétaires, réclamations des habitants, choix du terrain et de l'entrepreneur, instruction d'une enquête d'utilité publique : rapports, acte de cession…
…de propriétaires, réclamations des habitants, choix du terrain et de l'entrepreneur, instruction d'une enquête d'utilité publique : rapports, acte de cession…
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Cote : 5M151Période : 1906 - 1910Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…. - incendie d'un pavillon du « Pont d'Avignon », transfert du logement pour le jardinier, locations des cabarets et kiosques, cession d'une parcelle à…
…. - incendie d'un pavillon du « Pont d'Avignon », transfert du logement pour le jardinier, locations des cabarets et kiosques, cession d'une parcelle à…
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Cote : 5M59Période : 1836 - 1910Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…électrique, nomination et relations avec l'horloger municipal et les entrepreneurs, demandes d'emplois, ouverture et entretien d'une ligne électrique privée, cession…
…électrique, nomination et relations avec l'horloger municipal et les entrepreneurs, demandes d'emplois, ouverture et entretien d'une ligne électrique privée, cession…
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Cote : 2M13Période : 1874 - 1970Extrait de la notice :
….- Projet : plans, arrêtés préfectoraux (1901), rapport du directeur de la voirie municipale sur la demande de cession de terrain à l'église (1902), délibérations…
….- Projet : plans, arrêtés préfectoraux (1901), rapport du directeur de la voirie municipale sur la demande de cession de terrain à l'église (1902), délibérations…
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Cote : 3Q5Période : 1891 - 1901Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…A noter : ces documents concernent des sujets très divers parmi lesquels : le projet de création d'une étuve à désinfection, la cession de terrain à la…
…A noter : ces documents concernent des sujets très divers parmi lesquels : le projet de création d'une étuve à désinfection, la cession de terrain à la…
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Cote : 5M119Période : 1793 - 1908Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…installation de la caserne, réclamation des gendarmes, contentieux avec le propriétaire du presbytère, acquisition d'un terrain du bureau de bienfaisance, cession…
…installation de la caserne, réclamation des gendarmes, contentieux avec le propriétaire du presbytère, acquisition d'un terrain du bureau de bienfaisance, cession…
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Cote : 3Q2Période : 1795 - 1853Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…d'agrandissement et de reconstruction de l'hospice, les terrains de l'Hospice expropriés pour le chemin de fer de Lille à la frontière, la vente d'arbres et la cession…
…de terrain le long du chemin vicinal de Roubaix à Tournai, la cession de terrain à Mouscron pour le chemin de fer de Gand à la frontière de France, l'expropriation…
…d'agrandissement et de reconstruction de l'hospice, les terrains de l'Hospice expropriés pour le chemin de fer de Lille à la frontière, la vente d'arbres et la cession…
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Cote : 2R28Période : 1847 - 1885Extrait de la notice :
…- Mr STEINER demande la cession de son traité qui le lie à Roubaix, 6 Déc. 1867 (voir document 126 mal classé). - Offres de candidatures.…
…- Mr STEINER demande la cession de son traité qui le lie à Roubaix, 6 Déc. 1867 (voir document 126 mal classé). - Offres de candidatures.…