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Cote : 126 E DEPOT 24Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…Cession d'usufruit.…
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Cote : 1093 W 23Période : 1919 - 1920Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Cession à Jean Galmot de matériel ferroviaire : correspondance, brouillons des actes de cession…
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Cote : WPériode : 1983 - 2004Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers d'acquisition et cession de terrains.…
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Cote : 1514 W 1-2, 1211 W 642-646Période : 1981 - 2003Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession des droits d'exploitation de photographie, contrat de prêt.…
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Cote : 183 E DEPOT 56Période : 1840 - 1889Extrait de la notice :
…Caserne de gendarmerie, construction, cession.…
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Cote : 307 E DEPOT 66Période : 1795 - 1909Extrait de la notice :
…Presbytère : travaux, projet de cession.…
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Cote : 1211 W 1373Période : 2001 - 2003Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de cession du droit d'exploitation de photographies, plans, esquisse,…
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Cote : 1144 W 449Période : 1958 - 1975Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Domaine départemental de Ceïde (Rémire-Montjoly), cession d'une parcelle : correspondance, rapport au…
…Domaine de la Montagne d'Argent, régularisation d'une occupation sans titre : correspondance (1972) ; cession…
…Domaine du Grand Beauregard, cession de tous les lots vacants à la commune de Rémire-Montjoly : correspondance…
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Cote : 1526 W 282Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dont correspondance, indemnités, avenants, plans, cession de terrain, devis,…
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Cote : 1144 W 361Période : 1965 - 1969Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Cession par le Département de parcelles situées à Tonate : correspondance (1969).…
….- Location puis cession d'un hangar situé avenue de la République à Cayenne : rapports à la commission…
…Cession à la commune de Cayenne d'une parcelle entourant la cathédrale et installation d'un sanitaire…