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Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
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Cote : E-DEPOT 75 3N4Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…. - Cession des droits de propriété : acte de cession.…
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Période : 1938 - 1951Extrait de la notice :
…Epaves : vente, réquisitions et cession de matériaux.…
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Cote : E-DEPOT 72 4H1Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…. - Trophées de guerre cédés par l'inspection des forges de Lyon : arrêté de cession, avis de cession…
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Cote : E-DEPOT 6 1O2Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Cession d'une partie du chemin rural n° 19 : correspondance.…
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Période : 1980 - 1984Extrait de la notice :
…Cession du fonds de commerce à la société VECOMI.…
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Cote : 2417 W 282Période : 1992 - 2004Extrait de la notice :
…Quartier Bossut, Pontoise, projet de cession : coupure de presse, correspondance.…
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Période : 1839 - 1839Extrait de la notice :
…[Cession de terrain à M. Grelier : plan], 6 janvier 1839.…
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Période : 1842 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
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Cote : E-DEPOT 67 S1Période : 1610 - 1764Extrait de la notice :
…Cession de rente, acquisition de commerce, bail de location : actes notariés.…
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