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Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
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Cote : AMM 25Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Contrats de cession des droits.…
…Présentation du contenu Photocopies de contrats de cession des droits d'adaptation audiovisuelle, autorisations…
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Période : 1938 - 1951Extrait de la notice :
…Epaves : vente, réquisitions et cession de matériaux.…
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Période : 1980 - 1984Extrait de la notice :
…Cession du fonds de commerce à la société VECOMI.…
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Période : 1839 - 1839Extrait de la notice :
…[Cession de terrain à M. Grelier : plan], 6 janvier 1839.…
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Période : 1842 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
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Cote : G 2879Période : 1663 - 1669Extrait de la notice :
…Cession d'une partie de Lampertheim à l'Evêque par la famille Schach.…
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Période : 1686 - 1705Fonds : Archives des baronnies des Essarts et de Rié - fonds conservé à Turin (Archivio di Stato di Torino)Extrait de la notice :
…Projets de cession antérieurs au traité d'Utrecht…
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Période : 1978 - 1984Extrait de la notice :
…Routes départementales (dossiers de cession gratuite, plans, arrêtés préfectoraux, actes, dossiers de…
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Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…Acquisition et cession de parcelles par des entreprises automobiles : correspondances, factures, publicité…