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Période : 1959 - 2009Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations du travail.…
…Cession des rémunérations du travail.…
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Cote : AMM 25Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Contrats de cession des droits.…
…Contrats de cession des droits.…
…Présentation du contenu Photocopies de contrats de cession des droits d'adaptation audiovisuelle, autorisations…
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Période : 1859 - 1981Extrait de la notice :
…Acquisition et cession de propriétés.…
…Acquisition et cession de propriétés.…
…Titre de propriété, arrêté d'expropriation, extrait du registre des procès verbaux, arrêté de cession…
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Cote : 1838W182Période : 1995 - 1995Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…Acqusition-Aliénations-Cession-Donations-Emprunts…
…Acqusition-Aliénations-Cession-Donations-Emprunts…
…de Levallois<br>Résidence sociale/Semarelp<br><br>Cession…
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Période : 1969 - 1998Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations du travail..…
…Cession des rémunérations du travail..…
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Période : 1959 - 2009Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations du travail.…
…Cession des rémunérations du travail.…
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Cote : 2O/VIA_10Période : 1829 - 1955Extrait de la notice :
…Aliénation, cession, acquisition, bois communaux, vente.…
…Aliénation, cession, acquisition, bois communaux, vente.…
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Cote : 1119W96/2Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Cession de terrain rue de l'Orphelinat.…
…Cession de terrain rue de l'Orphelinat.…
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Cote : 2883W38Période : 2000 - 2012Extrait de la notice :
…Acquisition-cession des chevaux des gardes équestres.…
…Acquisition-cession des chevaux des gardes équestres.…
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Cote : B-0069027/3Période : 2000 - 2001Extrait de la notice :
…Société Sidec, cession de parts : correspondance, notes.…
…Société Sidec, cession de parts : correspondance, notes.…