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Cote : G 6003Période : 1480 - 1800Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Titres relatifs aux prairies et aux biens propres et emphytéotiques du chapitre de Wissembourg à Rott ; cession d'une rente à Rottelsheim.…
…Titres relatifs aux prairies et aux biens propres et emphytéotiques du chapitre de Wissembourg à Rott ; cession d'une rente à Rottelsheim.…
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Cote : E 2206Période : 1760 - 1789Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Dénonciation faite contre le sieur Bechstatt, administrateur des forêts, pour malversation ou négligence dans la vente de cordes de bois ; cession d'un…
…terrain dans la forêt de Rottmatt, faite au chasseur seigneurial ; cession d'un terrain dans la forêt de Barrwald à l'échevin de Herrlisheim.…
…Dénonciation faite contre le sieur Bechstatt, administrateur des forêts, pour malversation ou négligence dans la vente de cordes de bois ; cession d'un…
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Cote : G 2879Période : 1663 - 1669Extrait de la notice :
…Cession d'une partie de Lampertheim à l'Evêque par la famille Schach.…
…Cession d'une partie de Lampertheim à l'Evêque par la famille Schach.…
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Cote : E 643Période : 1584 - 1749Fonds : Duché de Deux-PontsExtrait de la notice :
…Cession faite au comte palatin Frédéric, par l'électeur palatin et par le duc de Deux-Ponts.…
…Cession faite au comte palatin Frédéric, par l'électeur palatin et par le duc de Deux-Ponts.…
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Cote : G 1921Période : 1440 - 1569Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Mandements épiscopaux et indulgences ; rentes ; élections de prévôts du vieil hôpital de Haguenau ; cession du viel hôpital à la ville ; reconstruction…
…de la chapelle de Marienthal, desservie par les Guillelmites, et de l'église du vieil hôpital de Haguenau ; cession de la maison de Saint-Jean et de la…
…Mandements épiscopaux et indulgences ; rentes ; élections de prévôts du vieil hôpital de Haguenau ; cession du viel hôpital à la ville ; reconstruction…
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Cote : E 1931Période : 1742 - 1785Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Cession temporaire à la margravine de Bade-Durlach et reprise de la bergerie par Hanau-Lichtenberg.…
…Cession temporaire à la margravine de Bade-Durlach et reprise de la bergerie par Hanau-Lichtenberg.…
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Cote : E 5542Période : 1619 - 1659Fonds : Seigneurie de Fleckenstein.Extrait de la notice :
…Lettres d'investiture des Fleckenstein sur le fief de Lauterbourg et divers biens sis à Haguenau et Heigelsheim, vente du village de Bust, cession de la…
…Lettres d'investiture des Fleckenstein sur le fief de Lauterbourg et divers biens sis à Haguenau et Heigelsheim, vente du village de Bust, cession de la…
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Cote : G 2880Période : 1668 - 1669Extrait de la notice :
…Actes relatifs aux bailliages hypothéqués (1668) ; cession du village de Gerolsheim, par le Grand-Chapitre, à l'électeur palatin Louis.…
…Actes relatifs aux bailliages hypothéqués (1668) ; cession du village de Gerolsheim, par le Grand-Chapitre, à l'électeur palatin Louis.…
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Cote : G 203Période : 1598 - 1626Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Election de Léopold, archiduc d'Autriche, à la coadjutorerie de l'évêché de Strasbourg ; cession de l'évêché de Strasbourg, par Léopold d'Autriche, à son…
…Election de Léopold, archiduc d'Autriche, à la coadjutorerie de l'évêché de Strasbourg ; cession de l'évêché de Strasbourg, par Léopold d'Autriche, à son…
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Cote : E 114Période : 1770 - 1789Fonds : Duché de Deux-PontsExtrait de la notice :
…Munchhausen ; amodiations ; surveillance des forêts seigneuriales ; copie de lettres patentes de Louis XVI, confirmant, au profit du duc de Deux-Ponts, la cession…
…Munchhausen ; amodiations ; surveillance des forêts seigneuriales ; copie de lettres patentes de Louis XVI, confirmant, au profit du duc de Deux-Ponts, la cession…