Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

cession

Source :

data.culture.fr : cession

4 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

16/12/2004

Cote : 2392W

Fonds : Archives depuis 1945

Extrait de la notice :

…. ; 6-8 : Rapports de l'Inspection (1944-1973) ; renseignements statistiques divers (1966-1973)Matériel : cession de mobilier non récupérable (1958-1960…

…. ; 6-8 : Rapports de l'Inspection (1944-1973) ; renseignements statistiques divers (1966-1973)Matériel : cession de mobilier non récupérable (1958-1960…
20/01/2005

Cote : 2397W

Fonds : Archives depuis 1945

Extrait de la notice :

…. ; 35 : CR - Prix de revient, prix de cession, bilan économique par produit (1971-1993). ; 36 : CR, CS - Opérations commerciales (1969-1975). ; 37-39…

…. ; 35 : CR - Prix de revient, prix de cession, bilan économique par produit (1971-1993). ; 36 : CR, CS - Opérations commerciales (1969-1975). ; 37-39…
12/01/2012

Cote : 2853W

Fonds : Archives depuis 1945

Extrait de la notice :

…surveillance, filiales, rapports) (1955-2007) ; 7 : Exploitation, incidents et accidents du travail : notes, correspondances, cas individuels (1997-2004) ; 8 : Cession…

…surveillance, filiales, rapports) (1955-2007) ; 7 : Exploitation, incidents et accidents du travail : notes, correspondances, cas individuels (1997-2004) ; 8 : Cession…
12/01/2012

Cote : 2852W

Fonds : Archives depuis 1945

Extrait de la notice :

…gravière Anna Décathlon, Rothmos réserve naturelle, remblayage puits n°1 Ensisheim, Flusilasol, dégâts de plantation, dégâts à Bollwiller, accidents, cession…

…gravière Anna Décathlon, Rothmos réserve naturelle, remblayage puits n°1 Ensisheim, Flusilasol, dégâts de plantation, dégâts à Bollwiller, accidents, cession…

cession

4 contenus liés

Liens