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Cote : 98 J 59/3Période : 1563 - 1563Extrait de la notice :
…Autre cession.…
…Autre cession.…
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Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
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Cote : 6 S 13Période : 1938 - 1945Extrait de la notice :
…Actes de cession de propriété.…
…Actes de cession de propriété.…
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Cote : 98 J 42/4Période : 1790 - 1791Extrait de la notice :
…Autre cession de Silvain Picat.…
…Autre cession de Silvain Picat.…
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Cote : 4 O 40Période : 1875 - 1875Fonds : Dons et Legs 1800-1940Extrait de la notice :
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
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Cote : J 791Période : 1564 - 1736Extrait de la notice :
….- Cession par Antoine Guichardet aux frères Cochard d'une terre sise à Collonge (Prissé), lieu-dit la Tombe (1 pièce parch., 1564).…
…Cession par Christophe Durier, sieur de Malezard, de ses biens sis à Saint-Martin-du-Lac (1 p. parch., v. 1680).…
….- Cession par Antoine Guichardet aux frères Cochard d'une terre sise à Collonge (Prissé), lieu-dit la Tombe (1 pièce parch., 1564).…
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Cote : 98 J 43/14Extrait de la notice :
…Autre cession de Claudine Moreau, veuve précitée.…
…Autre cession de Claudine Moreau, veuve précitée.…
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Cote : 1826 W 33Période : 1939 - 1945Fonds : Défense passive (1826W)Extrait de la notice :
…vacations horaires dus au personnel (1939-1942) ramassage des rideaux de camouflage destinés à l'habillement des populations musulmanes déshéritées ; cession…
…de local et de matériel, cession de sacs à terre ; suppléments de vivres accordés aux équipes ; réquisition du personnel et du matériel nécessaire à l'organisation…
…vacations horaires dus au personnel (1939-1942) ramassage des rideaux de camouflage destinés à l'habillement des populations musulmanes déshéritées ; cession…
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Cote : 3O 142Période : 1867 - 1886Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Mareil-Marly : acquisition et cession de terrains (1870).…
…Mareil-Marly : acquisition et cession de terrains (1870).…
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Cote : 10R1017Période : 1920 - 1924Extrait de la notice :
…Vente d'une maison et cession des dommages à Nicalos Lallement.…
…Demande d'indemnisation des dommages de guerre : dossier Caron-Lecomte (étangs, vente de maison et cession de dommages à un tiers)…
…Vente d'une maison et cession des dommages à Nicalos Lallement.…