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Cote : 10R1017Période : 1920 - 1924Extrait de la notice :
…Vente d'une maison et cession des dommages à Nicalos Lallement.…
…Demande d'indemnisation des dommages de guerre : dossier Caron-Lecomte (étangs, vente de maison et cession de dommages à un tiers)…
…Vente d'une maison et cession des dommages à Nicalos Lallement.…
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Cote : 10R1135Période : 1919 - 1941Extrait de la notice :
…Comprend les statuts, dossier de cession des indemnités, des devis, de nombreux plans.…
…Comprend les statuts, dossier de cession des indemnités, des devis, de nombreux plans.…
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Cote : 10R1135Période : 1919 - 1941Extrait de la notice :
…Comprend les statuts, dossier de cession des indemnités, des devis, de nombreux plans.…
…Comprend les statuts, dossier de cession des indemnités, des devis, de nombreux plans.…
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Cote : 1359WPériode : 1940 - 1989Extrait de la notice :
…Molliens-Dreuil, Oisemont, Picquigny, Villers-Bocage : Accidents du travail, minutes de tutelles, warrants agricoles, registres de saisies-arrêts et de cession…
…Molliens-Dreuil, Oisemont, Picquigny, Villers-Bocage : Accidents du travail, minutes de tutelles, warrants agricoles, registres de saisies-arrêts et de cession…
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Cote : 2MI3Période : 1783 - 1783Fonds : Microformes de sécurité (2MI)Extrait de la notice :
…. - Lettre de M. de la Boullaye à l'Intendant, lui demandant son avis sur une requête de M. de Fontanieu, à fin d'homologation d'un traité de cession de…
…Paris, 24 octobre. - "Avis sur la requête présentée au Conseil par M. de Fontanieu, aux fins d'homologation d'un traité de cession à lui faite par Jacques…
…. - Lettre de M. de la Boullaye à l'Intendant, lui demandant son avis sur une requête de M. de Fontanieu, à fin d'homologation d'un traité de cession de…
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Cote : 4 N 1Période : 1812 - 1931Extrait de la notice :
…des Comtes de Provence : correspondance, plans (1841 Giraud, 1842 Lantoin), devis, travaux, 1836-1931, refus de classement comme monument historique, cession…
…des Comtes de Provence : correspondance, plans (1841 Giraud, 1842 Lantoin), devis, travaux, 1836-1931, refus de classement comme monument historique, cession…
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Cote : 4 N 17Période : 1838 - 1884Extrait de la notice :
…autre ingénieur illisible) ; propositions diverses communes dont Pierrefeu-du-Var 1882, déclaration d'utilité publique, avant-projet (Rey architecte), cession…
…autre ingénieur illisible) ; propositions diverses communes dont Pierrefeu-du-Var 1882, déclaration d'utilité publique, avant-projet (Rey architecte), cession…
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Cote : 4 N 5Période : 1125 - 1966Extrait de la notice :
…Draguignan (ancien collège) : travaux, réparations (an XIII-1808), Nouvelle construction : cession et démolition des bâtiments dépendant de la caserne…
…Draguignan (ancien collège) : travaux, réparations (an XIII-1808), Nouvelle construction : cession et démolition des bâtiments dépendant de la caserne…
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Cote : 4 N 8Période : 1800 - 1929Extrait de la notice :
…devis, plans (1814 Penchaud), 2ème projet (retenu) rue de l'évêché: correspondance, devis, plans (1819 Penchaud), actes de vente de jardins et maisons, cession…
…devis, plans (1814 Penchaud), 2ème projet (retenu) rue de l'évêché: correspondance, devis, plans (1819 Penchaud), actes de vente de jardins et maisons, cession…
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Cote : A31Période : 1768 - 1770Extrait de la notice :
…Royan (Anne-Charles-Sigismond de Montmorency-Luxembourg) de déclarer la juste valeur des immeubles dont le duc de Boutteville, son aïeul, lui a fait cession…
…Royan (Anne-Charles-Sigismond de Montmorency-Luxembourg) de déclarer la juste valeur des immeubles dont le duc de Boutteville, son aïeul, lui a fait cession…