-
Cote : 1103W122Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Lotissement rue de Sartrouville cession d'un lot à M. Menier. Cession d'un terrain à M.…
…Cession à la sécurité sociale pour centre de paiement.…
…Cession par la société HLM "Minerve" alignement rue Anatole France.…
-
Cote : 1103W49/1Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Cession à la commune pour l'élargissement rue du Bournard, cession à diverses sociétés immobilières déclassement…
…ZAC du Bournard, cession des terrains à la SCI de l'Orme.…
…Opération "Les Grèves" 2e tranche, cession de terrains à l'office.…
-
Cote : 1030W243Période : 1964 - 1966Extrait de la notice :
…Cession de terrains à l'EPAD (1966). Cession de terrains quai du Maréchal Joffre (1966).…
-
Cote : 4419W1050-4419W1058Période : 1986 - 1988Fonds : Tribunal d'instance de MelunExtrait de la notice :
…Déclarations de cession.…
-
Cote : 3722W80, 3722W90Période : 1959 - 1981Fonds : Tribunal d'instance de MeauxExtrait de la notice :
…Déclarations de cession.…
-
Cote : 1103W60/1Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Cession à l'OPHLM avenue Charles de Gaulle.…
…Cession par l'EPAD, avenue du Général de Gaulle.…
…Cession d'un hors ligne par la RN rue A. Sylvestre.…
-
Cote : 1103W128Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Cession à la société IBC. Construction hôtel. Cession par l'EPAD pour collège André Doucet.…
…Cession à l'EPAD. Création parc naturel.…
…Cession à Mme Collin. 301 avenue de la République.…
-
Cote : 1103W21Période : 1964 - 1965Extrait de la notice :
…Cession de terrain 16, 22 et 24, av. de l'Egalité.…
…Cession de 98 m2, domaine privé de la commune 46, rue Victor Hugo.…
…Cession à la SCI rues Raspail d'Estienne d'Orves. Plan coupé 17 et 19, rue d'Abbé J.…
-
Cote : 189J8 - 189J10Période : 1807 - 1824Extrait de la notice :
…Cession mobilière et locations…
-
Cote : 1103W64Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Cession de terrains du poste de détente par GDF 72, rue Gaultier.…
…Cession terrains SEMICLE, ensemble Charras. Honoraires M. LESOURT.…
…Cession par la SEMICLE d'un local destiné aux jeunes boulevard de la Paix.…