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Cote : 40CP/7Période : 1792 - 1803Extrait de la notice :
…Louisiane et Florides : colonisation, cession à l'Espagne.Retrocession de la Louisiane par l'Espagne et cession aux Etats-Unis.…
…Louisiane et Florides : colonisation, cession à l'Espagne.Retrocession de la Louisiane par l'Espagne et cession aux Etats-Unis.…
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Cote : 40CP/8Période : 1803 - 1818Extrait de la notice :
…Louisiane et Florides : colonisation, cession à l'Espagne.Retrocession de la Louisiane par l'Espagne et cession aux Etats-Unis.Correspondance et documents…
…Louisiane et Florides : colonisation, cession à l'Espagne.Retrocession de la Louisiane par l'Espagne et cession aux Etats-Unis.Correspondance et documents…
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Cote : 3722W80, 3722W90Période : 1959 - 1981Fonds : Tribunal d'instance de MeauxExtrait de la notice :
…Déclarations de cession.…
…Déclarations de cession.…
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Cote : 4419W1050-4419W1058Période : 1986 - 1988Fonds : Tribunal d'instance de MelunExtrait de la notice :
…Déclarations de cession.…
…Déclarations de cession.…
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Cote : 40CP/9Période : 1819 - 1835Extrait de la notice :
…Louisiane et Florides : colonisation, cession à l'Espagne.Retrocession de la Louisiane par l'Espagne et cession aux Etats-Unis.Correspondance et documents…
…Louisiane et Florides : colonisation, cession à l'Espagne.Retrocession de la Louisiane par l'Espagne et cession aux Etats-Unis.Correspondance et documents…
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Cote : 40CP/10Période : 1803 - 1830Extrait de la notice :
…Louisiane et Florides : colonisation, cession à l'Espagne.Retrocession de la Louisiane par l'Espagne et cession aux Etats-Unis.Correspondance et documents…
…Louisiane et Florides : colonisation, cession à l'Espagne.Retrocession de la Louisiane par l'Espagne et cession aux Etats-Unis.Correspondance et documents…
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Cote : 40CP/6Période : 1712 - 1791Extrait de la notice :
…Louisiane et Florides : colonisation, cession à l'Espagne.…
…Louisiane et Florides : colonisation, cession à l'Espagne.…
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Cote : 40CP/28Période : 1793 - 1804Extrait de la notice :
…Canada (mission Mézière); Louisiane (négociations de cession).…
…Canada (mission Mézière); Louisiane (négociations de cession).…
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Cote : 189J8 - 189J10Période : 1807 - 1824Extrait de la notice :
…Cession mobilière et locations…
…Cession mobilière et locations…
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Cote : 210J7Période : 1833 - 1878Extrait de la notice :
…Ferme des Fescheux à Gesvres-le-Chapitre : actes de cession de cultures, inventaires de la ferme au moment de la cession en 1873, reçus pour fermages,…
…Ferme des Fescheux à Gesvres-le-Chapitre : actes de cession de cultures, inventaires de la ferme au moment de la cession en 1873, reçus pour fermages,…