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Cote : 2009/DARH/019/22Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…VNC Immobilisations Prix de cession des actifs cédés en 2005…
…Valeur nette comptable des immobilisations corporelles / évaluation du prix de cession des actifs cédés.…
…VNC Immobilisations Prix de cession des actifs cédés en 2005…
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Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
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Cote : 12/SJ/468/19Période : 2006 - 2006Fonds : Service juridique (1994-2012)Extrait de la notice :
…Cession d'édition - Yves Goudineau…
…Cession d'édition - Yves Goudineau…
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Cote : 12/SJ/468/29Période : 2007 - 2007Fonds : Service juridique (1994-2012)Extrait de la notice :
…Cession de droits - Arion…
…Cession de droits - Arion…
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Cote : DA001187/19000Période : 1929 - 1933Extrait de la notice :
…cession de la bibliothèque de M. Delafosse, 9 doc.…
…cession de la bibliothèque de M. Delafosse, 9 doc.…
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Cote : DA001187/19000Période : 1929 - 1933Extrait de la notice :
…cession de la bibliothèque de M. Delafosse, 9 doc.…
…cession de la bibliothèque de M. Delafosse, 9 doc.…
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Cote : 12/SJ/468/20Période : 2006 - 2006Fonds : Service juridique (1994-2012)Extrait de la notice :
…Cession d'édition - Jean-Paul Colleyn…
…Cession d'édition - Jean-Paul Colleyn…
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Cote : 12/SJ/467/116Période : 2006 - 2006Fonds : Service juridique (1994-2012)Extrait de la notice :
…Cession de droits d'auteur - CERIMES…
…Cession de droits d'auteur - CERIMES…
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Cote : 12/SJ/467/118Période : 2006 - 2006Fonds : Service juridique (1994-2012)Extrait de la notice :
…Cession de droits d'auteur - COSMOS…
…Cession de droits d'auteur - COSMOS…
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Cote : 12/SJ/469/59Période : 2006 - 2006Fonds : Service juridique (1994-2012)Extrait de la notice :
…Cession de droits d'auteur - COSMOS…
…Cession de droits d'auteur - COSMOS…