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Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
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Cote : AFF14743 - AFF14798Extrait de la notice :
…Après la cession de Metz…
…Après la cession de Metz…
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Extrait de la notice :
…Devis, note de cession de droits d’auteur, autocollants, modèle.…
…Devis, note de cession de droits d’auteur, autocollants, modèle.…
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Cote : 4 O 40Période : 1875 - 1875Fonds : Dons et Legs 1800-1940Extrait de la notice :
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
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Cote : 236 IFA 485/1Période : 1965 - 1978Fonds : Candilis, Georges (1913-1995)Extrait de la notice :
…régional-Mirail, quartier Reynerie) : - plan de masse du quartier Reynerie avec l'indication des terrains du secteur du centre régional et des prix de cession…
…, fév. 1981; - courrier concernant l'offre de terrains pour différents usages, mars 1981, conditions de cession des terrains, n.d.…
…régional-Mirail, quartier Reynerie) : - plan de masse du quartier Reynerie avec l'indication des terrains du secteur du centre régional et des prix de cession…
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Cote : 152 IFA 2559/3Période : 1953 - 1987Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)Extrait de la notice :
…Cession par Gillet de ses parts du cabinet CETAC : correspondance, contrat de cession. 1959-1960.…
…Cession par Gillet de ses parts du cabinet CETAC : correspondance, contrat de cession. 1959-1960.…
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Cote : 3O 142Période : 1867 - 1886Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Mareil-Marly : acquisition et cession de terrains (1870).…
…Mareil-Marly : acquisition et cession de terrains (1870).…
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Extrait de la notice :
…Demande de cession de navires à la Pologne…
…Demande de cession de navires à la Pologne…
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Cote : E 1396Période : 1678 - 1678Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Cession de plusieurs rentes foncières faite par Henri Landemainne, héritier de Louis Boutigny, à Léonard Hébert, marchand à Saint-Arnoult…
…Cession de plusieurs rentes foncières faite par Henri Landemainne, héritier de Louis Boutigny, à Léonard Hébert, marchand à Saint-Arnoult…
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Cote : AFF16749Extrait de la notice :
…La vente, mise en vente, cession ... détention de couteaux à cran d'arrêt ... sont interdites…
…La vente, mise en vente, cession ... détention de couteaux à cran d'arrêt ... sont interdites…