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Cote : 2Hps/49Période : 1292 - 1292Extrait de la notice :
…Cession de droits au prieur du Grandvaux.…
…Cession de droits au prieur du Grandvaux.…
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Cote : 2Hps/149Période : 1322 - 1322Extrait de la notice :
…Cession du prieuré Saint-Georges au prieur d'Arbois.…
…Cession du prieuré Saint-Georges au prieur d'Arbois.…
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Cote : 2Hps/169Période : 1308 - 1308Extrait de la notice :
…Cession viagère des revenus de Lavancia à Jean de Cuiseaux.…
…Cession viagère des revenus de Lavancia à Jean de Cuiseaux.…
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Cote : 110J44Période : 1835 - 1837Extrait de la notice :
…Cession des parts du moulin détenues par M. E. Monnier au maître des forges Hénans de Valay, 1835-1837.…
…Cession des parts du moulin détenues par M. E. Monnier au maître des forges Hénans de Valay, 1835-1837.…
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Cote : 2Hps/19Période : 1274 - 1274Extrait de la notice :
…Cession par le prieur d'Arbois au prieur de Sirod de deux vignes au territoire d'Arbois.…
…Cession par le prieur d'Arbois au prieur de Sirod de deux vignes au territoire d'Arbois.…
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Cote : 2Hps/309Période : 1242 - 1242Extrait de la notice :
…Cession par Jean de Chalon de la pêche des étangs de Moirans.…
…Cession par Jean de Chalon de la pêche des étangs de Moirans.…
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Cote : 15H11Période : 1128 - 1140Extrait de la notice :
…Consécration de l'église du Val Saint-Jean et cession de cette église à l'abbaye par l'abbé de Saint-Claude.…
…Consécration de l'église du Val Saint-Jean et cession de cette église à l'abbaye par l'abbé de Saint-Claude.…
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Cote : 2Hps/179Période : 1244 - 1244Extrait de la notice :
…Confirmation par l'abbé et le couvent d'Abondance de la cession du Grandvaux à l'abbaye de Saint-Oyend.…
…Confirmation par l'abbé et le couvent d'Abondance de la cession du Grandvaux à l'abbaye de Saint-Oyend.…
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Cote : 2Hps/310Période : 1242 - 1402Extrait de la notice :
…Confirmation par le duc de Bourgogne de la cession faite en 1242 par Jean de Chalon de la pêche des étangs de Moirans, 1402.…
…Confirmation par le duc de Bourgogne de la cession faite en 1242 par Jean de Chalon de la pêche des étangs de Moirans, 1402.…
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Cote : 110J45Période : 1813 - 1824Extrait de la notice :
…Boisson du terrain où se trouvait son établissement hydraulique en aval de Baudin sur la Brenne et obligation à lui faite de démolir le barrage avant la cession…
…Boisson du terrain où se trouvait son établissement hydraulique en aval de Baudin sur la Brenne et obligation à lui faite de démolir le barrage avant la cession…