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Cote : G 2679Période : 1627 - 1627Extrait de la notice :
…Rentes, cession par l'ancien curé d'Appoigny : acte notarié.…
…Rentes, cession par l'ancien curé d'Appoigny : acte notarié.…
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Cote : 3 Q 353Période : 1881 - 1896Fonds : Enregistrement (1829-1946)Extrait de la notice :
…Déclarations préalables aux emprunts sur cession des récoltes…
…Déclarations préalables aux emprunts sur cession des récoltes…
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Cote : 1 Z 110Extrait de la notice :
…. - Cession des bâtiments de l'Hôtel-Dieu au Service local.…
…. - Cession des bâtiments de l'Hôtel-Dieu au Service local.…
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Cote : 1 Z 102Période : 1928 - 1931Extrait de la notice :
…Présentation du contenu - "Histoire de la Guadeloupe" de Jules Ballet, achat de 400 volumes et cession à la colonies de ses 28 manuscrits ; - "La Guadeloupe…
…Présentation du contenu - "Histoire de la Guadeloupe" de Jules Ballet, achat de 400 volumes et cession à la colonies de ses 28 manuscrits ; - "La Guadeloupe…
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Cote : H 761-13Période : 1280 - 1280Fonds : Abbaye Notre-Dame de VauluisantExtrait de la notice :
…Cession par Henry de Villemaur, écuyer, du terrage de Dochies, situé à Flavy.…
…Cession par Henry de Villemaur, écuyer, du terrage de Dochies, situé à Flavy.…
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Cote : 4 N 1Période : 1812 - 1931Extrait de la notice :
…des Comtes de Provence : correspondance, plans (1841 Giraud, 1842 Lantoin), devis, travaux, 1836-1931, refus de classement comme monument historique, cession…
…des Comtes de Provence : correspondance, plans (1841 Giraud, 1842 Lantoin), devis, travaux, 1836-1931, refus de classement comme monument historique, cession…
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Cote : 4 N 17Période : 1838 - 1884Extrait de la notice :
…autre ingénieur illisible) ; propositions diverses communes dont Pierrefeu-du-Var 1882, déclaration d'utilité publique, avant-projet (Rey architecte), cession…
…autre ingénieur illisible) ; propositions diverses communes dont Pierrefeu-du-Var 1882, déclaration d'utilité publique, avant-projet (Rey architecte), cession…
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Cote : H 766-9Période : 1211 - 1211Fonds : Abbaye Notre-Dame de VauluisantExtrait de la notice :
…Cession par Jean de Courlon aux religieux de Vauluisant de tout ce qu'ils lui devaient sur la tenure de Servins.…
…Cession par Jean de Courlon aux religieux de Vauluisant de tout ce qu'ils lui devaient sur la tenure de Servins.…
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Cote : H 797Période : 1272 - 1272Extrait de la notice :
…<p>Cession par Marie, vicomtesse de Linières, à l'abbaye de la Cour, de 4 arpents et demi de prés pour tenir lieu d'un legs fait par feu son mari…
…<p>Cession par Marie, vicomtesse de Linières, à l'abbaye de la Cour, de 4 arpents et demi de prés pour tenir lieu d'un legs fait par feu son mari…
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Cote : H 723-10Période : 1235 - 1235Fonds : Abbaye Notre-Dame de VauluisantExtrait de la notice :
…Cession par Agnès et Jean de Maupas d'une rente de 20 sols tournois et 9 bichets d'orge sur les terres d'Épineau.…
…Cession par Agnès et Jean de Maupas d'une rente de 20 sols tournois et 9 bichets d'orge sur les terres d'Épineau.…