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Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
…Plan de cession.…
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Période : 1686 - 1705Fonds : Archives des baronnies des Essarts et de Rié - fonds conservé à Turin (Archivio di Stato di Torino)Extrait de la notice :
…Projets de cession antérieurs au traité d'Utrecht…
…Projets de cession antérieurs au traité d'Utrecht…
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Période : 1713 - 1715Fonds : Archives des baronnies des Essarts et de Rié - fonds conservé à Turin (Archivio di Stato di Torino)Extrait de la notice :
…Relance du projet de cession après le traité d'Utrecht…
…Relance du projet de cession après le traité d'Utrecht…
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Période : 1686 - 1736Fonds : Archives des baronnies des Essarts et de Rié - fonds conservé à Turin (Archivio di Stato di Torino)Extrait de la notice :
…Pièces relatives à la cession des baronnies des Essarts et de Rié…
…Pièces relatives à la cession des baronnies des Essarts et de Rié…
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Période : 1938 - 1951Extrait de la notice :
…Epaves : vente, réquisitions et cession de matériaux.…
…Epaves : vente, réquisitions et cession de matériaux.…
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Période : 1793 - 1834Extrait de la notice :
…Copie de l'acte de cession de deux actions à Charles François Danguy en 1787 (1803) ; demandes de certificats de vie et certificat de vie de Balzamie Jacobsen…
…) ; listes des actionnaires (1803) ; comptes de gestion (1793-1834) ; correspondance (1802-1811) ; affiche annonçant la vente d'une action et acte de cession…
…Copie de l'acte de cession de deux actions à Charles François Danguy en 1787 (1803) ; demandes de certificats de vie et certificat de vie de Balzamie Jacobsen…
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Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Succession de Jeanne Préchais, grand-mère maternelle de Marie-Anne Préchais : cession de mobilier.…
…Succession de Jeanne Préchais, grand-mère maternelle de Marie-Anne Préchais : cession de mobilier.…
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Période : 1848 - 1931Extrait de la notice :
…Aliénation, cession et déclassement de délaissés de terrains, 1848-1931. Vente d'arbres, 1895-1912.…
…Aliénation, cession et déclassement de délaissés de terrains, 1848-1931. Vente d'arbres, 1895-1912.…
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Période : 1739 - 1744Extrait de la notice :
…class="ead-wrapper"><div class="ead-p">1739 : <br>- 3 janvier : sommation tendant à obtenir un pilote pour une barque (vues 3-4) <br>- 7 mars : cession…
…de parts d'une barque (vues 24-25) <br>- 13 mars : déclaration de propriété d'un bâtiment naval (vues 32-33) <br>- 14 avril : cession…
…de parts d'une barque (vues 52-53) <br>- 3 mai : contrat de mariage de Pierre MASSON et Suzanne COMMARD (vues 67-68) <br>- 20 juillet : cession de parts…
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Extrait de la notice :
…(vues 228-233) Contrat de cession par Louis XI de la châtellenie au maréchal de Gié, en échange de Fronsac.…
…Lettres patentes de Louis XI pour la cession de la châtellenie au maréchal de Gié, en échange de Fronsac (décembre 1477), Extrait des Archives nationales…
…(vues 228-233) Contrat de cession par Louis XI de la châtellenie au maréchal de Gié, en échange de Fronsac.…