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Cote : 1783 W 2Période : 1972 - 1978Fonds : Tribunal d'instance de MayenneExtrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
…Cession des rémunérations…
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Cote : Feudiste 45 n° 11Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Cession par le maire, les gouverneurs et échevins d'Auxerre, des droits qu'ils possèdent sur les offices de courtiers en vins de la ville et des faubourgs…
…Première cession des offices.…
…Cession par le maire, les gouverneurs et échevins d'Auxerre, des droits qu'ils possèdent sur les offices de courtiers en vins de la ville et des faubourgs…
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Cote : Feudiste 45 n° 19 à 45 n° 20Période : 1632 - 1632Extrait de la notice :
…Reconnaissance par les courtiers en vins d'Auxerre de l'adjudication des offices de courtiers en faveur du maire et des échevins d'Auxerre et cession par…
…Seconde cession des offices…
…Reconnaissance par les courtiers en vins d'Auxerre de l'adjudication des offices de courtiers en faveur du maire et des échevins d'Auxerre et cession par…
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Cote : 1617 W 11Période : 1981 - 1987Extrait de la notice :
…Cession de terrains, contentieux.…
…Cession de terrains, contentieux.…
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Cote : Feudiste 195 n° 10 à 195 n° 12, DD 1 à 3Période : 1689 - 1689Extrait de la notice :
…Cession de l'enceinte de la ville…
…Cession de l'enceinte de la ville…
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Cote : 1558 W 6Période : 1955 - 1959Extrait de la notice :
…Alimentation en énergie électrique, cession d'une parcelle de terrain à EDF, installations électriques : correspondance, plans, acte de cession, extrait…
…Alimentation en énergie électrique, cession d'une parcelle de terrain à EDF, installations électriques : correspondance, plans, acte de cession, extrait…
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Cote : Feudiste 141 n° 1 à 141 n° 2Extrait de la notice :
…Cession du droit de mainmorte de l'abbé et du monastère de Saint-Germain aux hommes et femmes de l'abbaye.…
…Cession du droit de mainmorte de l'abbé et du monastère de Saint-Germain aux hommes et femmes de l'abbaye.…
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Cote : 336 W 16Période : 1948 - 1952Extrait de la notice :
…Cession, vente de matériel provenant de l'ancien réseau départemental.…
…Cession, vente de matériel provenant de l'ancien réseau départemental.…
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Cote : GG 193Période : 1775 - 1775Extrait de la notice :
…Cession à bail d'une maison et de ses dépendances situées à Monéteau par le collège d'Auxerre : promesse de prise à bail de Lazare Lemont.…
…Cession à bail d'une maison et de ses dépendances situées à Monéteau par le collège d'Auxerre : promesse de prise à bail de Lazare Lemont.…
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Cote : Feudiste 45 n° 7 à 45 n° 8Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Cession par Pierre de Hodicq, conseiller du roi au parlement de Paris, adjudicataire des offices de courtiers en vins de l’élection d’Auxerre, et par ses…
…Cession des offices au maire et aux échevins d’Auxerre…
…Cession par Pierre de Hodicq, conseiller du roi au parlement de Paris, adjudicataire des offices de courtiers en vins de l’élection d’Auxerre, et par ses…