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Cote : 1093 W 23Période : 1919 - 1920Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Cession à Jean Galmot de matériel ferroviaire : correspondance, brouillons des actes de cession…
…Cession à Jean Galmot de matériel ferroviaire : correspondance, brouillons des actes de cession…
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Cote : Feudiste 45 n° 11Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Cession par le maire, les gouverneurs et échevins d'Auxerre, des droits qu'ils possèdent sur les offices de courtiers en vins de la ville et des faubourgs…
…Première cession des offices.…
…Cession par le maire, les gouverneurs et échevins d'Auxerre, des droits qu'ils possèdent sur les offices de courtiers en vins de la ville et des faubourgs…
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Cote : Feudiste 45 n° 19 à 45 n° 20Période : 1632 - 1632Extrait de la notice :
…Reconnaissance par les courtiers en vins d'Auxerre de l'adjudication des offices de courtiers en faveur du maire et des échevins d'Auxerre et cession par…
…Seconde cession des offices…
…Reconnaissance par les courtiers en vins d'Auxerre de l'adjudication des offices de courtiers en faveur du maire et des échevins d'Auxerre et cession par…
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Cote : 1144 W 449Période : 1958 - 1975Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Domaine départemental de Ceïde (Rémire-Montjoly), cession d'une parcelle : correspondance, rapport au Conseil général et délibération (1963).…
…Domaine de la Montagne d'Argent, régularisation d'une occupation sans titre : correspondance (1972) ; cession au Département : correspondance, note, rapport…
…Domaine du Grand Beauregard, cession de tous les lots vacants à la commune de Rémire-Montjoly : correspondance, notes, rapport au Conseil général et délibération…
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Cote : Feudiste 195 n° 10 à 195 n° 12, DD 1 à 3Période : 1689 - 1689Extrait de la notice :
…Cession de l'enceinte de la ville…
…Cession de l'enceinte de la ville…
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Cote : 1144 W 361Période : 1965 - 1969Fonds : 1144WExtrait de la notice :
….- Location puis cession d'un hangar situé avenue de la République à Cayenne : rapports à la commission permanente et délibérations (1965, 1968).…
…Cession à la commune de Cayenne d'une parcelle entourant la cathédrale et installation d'un sanitaire : rapports à la commission permanente et au Conseil…
…Cession par la Société agricole guyano-marocaine (S.A.GU.M) d'une carrière de terre de remblai à Mana : correspondance, note, rapport au Conseil général…
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Cote : 1144 W 310Période : 1966 - 1978Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Cession à la commune de Montsinéry-Tonnegrande de lots du bourg : rapport au Conseil général et délibération (1966-1967).…
…Cession de terrain à la commune de Sinnamary : correspondance (1969).…
…Cession à la commune de Cayenne du terrain dit "Cité Brutus" : correspondance, rapports à la commission départementale (1968-1972).…
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Cote : Feudiste 141 n° 1 à 141 n° 2Extrait de la notice :
…Cession du droit de mainmorte de l'abbé et du monastère de Saint-Germain aux hommes et femmes de l'abbaye.…
…Cession du droit de mainmorte de l'abbé et du monastère de Saint-Germain aux hommes et femmes de l'abbaye.…
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Cote : 1093 W 67Période : 1926 - 1928Fonds : 1093WExtrait de la notice :
….- Location et cession de matériel : notes, correspondance…
….- Location et cession de matériel : notes, correspondance…
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Cote : GG 193Période : 1775 - 1775Extrait de la notice :
…Cession à bail d'une maison et de ses dépendances situées à Monéteau par le collège d'Auxerre : promesse de prise à bail de Lazare Lemont.…
…Cession à bail d'une maison et de ses dépendances situées à Monéteau par le collège d'Auxerre : promesse de prise à bail de Lazare Lemont.…