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Cote : MAR 53Période : 1855 - 1856Extrait de la notice :
…Cession de locaux…
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Cote : 1 AFFECO 767Période : 1954 - 1954Extrait de la notice :
…Cession des établissements français…
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Cote : COL H 1827Période : 1932 - 1939Extrait de la notice :
…1939 (cession de décembre)…
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Cote : SEN IV 9Période : 1818 - 1845Extrait de la notice :
…Projets de cession et d'échange…
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Cote : MAR 209Période : 1902 - 1903Extrait de la notice :
…Projet de cession à l'Etat…
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Cote : COL H 1826Période : 1932 - 1939Extrait de la notice :
…1939 (cession de février-mars)…
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Cote : GGA 3L 27Période : 1866 - 1876Extrait de la notice :
…Cession de terres à la Société…
…Correspondance, acte de cession, plan de la partie du Bled Tchentcheria remise à la compagnie.…
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Cote : COL H 2015Extrait de la notice :
…Cession de main-d'œuvre aux particuliers…
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Cote : COL C13 A 46Période : 1766 - 1766Extrait de la notice :
…Cession de la Louisiane aux Espagnol…
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Cote : GGA 3R 266Période : 1950 - 1955Extrait de la notice :
…Cession d’armes ; Garde ; Justice ; Prisons ; Désertions…
…« Cession d’armes ».…
…douaniers, du personnel du service des Eaux et Forêts, des communes mixtes , introduction d’armes, cession…
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