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Cote : 3 Q 353Période : 1881 - 1896Fonds : Enregistrement (1829-1946)Extrait de la notice :
…Déclarations préalables aux emprunts sur cession des récoltes…
…Déclarations préalables aux emprunts sur cession des récoltes…
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Cote : 1 Z 110Extrait de la notice :
…. - Cession des bâtiments de l'Hôtel-Dieu au Service local.…
…. - Cession des bâtiments de l'Hôtel-Dieu au Service local.…
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Cote : 1 Z 102Période : 1928 - 1931Extrait de la notice :
…Présentation du contenu - "Histoire de la Guadeloupe" de Jules Ballet, achat de 400 volumes et cession à la colonies de ses 28 manuscrits ; - "La Guadeloupe…
…Présentation du contenu - "Histoire de la Guadeloupe" de Jules Ballet, achat de 400 volumes et cession à la colonies de ses 28 manuscrits ; - "La Guadeloupe…
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Cote : 4 N 1Période : 1812 - 1931Extrait de la notice :
…des Comtes de Provence : correspondance, plans (1841 Giraud, 1842 Lantoin), devis, travaux, 1836-1931, refus de classement comme monument historique, cession…
…des Comtes de Provence : correspondance, plans (1841 Giraud, 1842 Lantoin), devis, travaux, 1836-1931, refus de classement comme monument historique, cession…
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Cote : 4 N 17Période : 1838 - 1884Extrait de la notice :
…autre ingénieur illisible) ; propositions diverses communes dont Pierrefeu-du-Var 1882, déclaration d'utilité publique, avant-projet (Rey architecte), cession…
…autre ingénieur illisible) ; propositions diverses communes dont Pierrefeu-du-Var 1882, déclaration d'utilité publique, avant-projet (Rey architecte), cession…
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Cote : 4 N 5Période : 1125 - 1966Extrait de la notice :
…Draguignan (ancien collège) : travaux, réparations (an XIII-1808), Nouvelle construction : cession et démolition des bâtiments dépendant de la caserne…
…Draguignan (ancien collège) : travaux, réparations (an XIII-1808), Nouvelle construction : cession et démolition des bâtiments dépendant de la caserne…
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Cote : 4 N 8Période : 1800 - 1929Extrait de la notice :
…devis, plans (1814 Penchaud), 2ème projet (retenu) rue de l'évêché: correspondance, devis, plans (1819 Penchaud), actes de vente de jardins et maisons, cession…
…devis, plans (1814 Penchaud), 2ème projet (retenu) rue de l'évêché: correspondance, devis, plans (1819 Penchaud), actes de vente de jardins et maisons, cession…
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Cote : 1 Z 100Extrait de la notice :
…. - Restauration des bâtiments suite au cyclone de 1928, examen des objets d'art ; cession du bâtiment à la colonie par la Chambre de Commerce de Pointe-à-Pitre…
…. - Restauration des bâtiments suite au cyclone de 1928, examen des objets d'art ; cession du bâtiment à la colonie par la Chambre de Commerce de Pointe-à-Pitre…
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Cote : E 1127Période : 1621 - 1630Extrait de la notice :
…. - Sommation par : Jean Blanc (sic), notaire de Baijols, 1° à Jean d'Aguillenquy, écuyer d'Aix, lequel n'a pas accepté la cession faite en faveur dudit…
…compter et régler avec lui, et que, aussitôt après, la communauté serait payée et ledit Blanc élargi des prisons ; 2° audit Leydet, de lui faire tenir la cession…
…l'acte de vente invoqué, le prix doit être employé en achat ou rachat de biens et que, s'il y a quelque créancier colloqué, Testoris lui consente une cession…
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Cote : E 908Période : 1580 - 1583Extrait de la notice :
…. Cession de créance par Catherine Bournaud, veuve, mère et tutrice d'Antoine Caron, fils de feu autre Antoine, à capitaine Jean Rigaud, tous de Barjols…
…. Cession de créance par Catherine Bournaud, veuve, mère et tutrice d'Antoine Caron, fils de feu autre Antoine, à capitaine Jean Rigaud, tous de Barjols…