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Cote : C/1997/18/15-58Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Cession d'un terrain communal et construction d'un bâtiment.…
…Cession d'un terrain communal et construction d'un bâtiment.…
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Cote : E/81/01/25-286Période : 1906 - 1908Extrait de la notice :
…Proposition de cession à l'Etat d'une porte en pierre, par le propriétaire (1906-1908).…
…Proposition de cession à l'Etat d'une porte en pierre, par le propriétaire (1906-1908).…
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Cote : E/81/33/86-987(3)Période : 1957 - 1962Extrait de la notice :
…Correspondance : Projet de cession à l'Etat. Référence Mérimée : PA00083832…
…Correspondance : Projet de cession à l'Etat. Référence Mérimée : PA00083832…
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Cote : 1 SP 51 à 52, 52 BisPériode : 1873 - 1939Extrait de la notice :
…Projet de cession de l'École à l'État…
…Projet de cession de l'École à l'État…
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Cote : E/81/10/82-212Période : 1854 - 1942Extrait de la notice :
…Correspondance : rapport de l'architecte en chef ; Travaux et financement ; Cession de terrain ; Déclassement de l'édifice.…
…Correspondance : rapport de l'architecte en chef ; Travaux et financement ; Cession de terrain ; Déclassement de l'édifice.…
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Cote : E/81/02/207-401Période : 1913 - 1928Extrait de la notice :
…Correspondance : cession à la ville. Référence Mérimée : PA00115944…
…Correspondance : cession à la ville. Référence Mérimée : PA00115944…
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Cote : E/81/05/3-25Période : 1931 - 1994Extrait de la notice :
…Projet de cession à la ville d'un certains nombre de forts (1972) ; Autres (1931-1985) ; Généralités (1989) ; Projet de travaux, financement (1979-1994…
…Projet de cession à la ville d'un certains nombre de forts (1972) ; Autres (1931-1985) ; Généralités (1989) ; Projet de travaux, financement (1979-1994…
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Cote : F/2013/10/22-2Période : 2003 - 2004Extrait de la notice :
…Projet de cession du château au département.…
…Projet de cession du château au département.…
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Cote : C/1996/35/9-39Période : 1979 - 1981Fonds : Avis sur restaurations et protections d'objets mobiliers de la région Rhône-Alpes par Hugues LaurentExtrait de la notice :
…Projet de cession d'un objet inscrit à l'Inventaire Supp. (buffet d'orgue), liste des objets à inscrire ou classer au titre des monuments historiques.…
…Projet de cession d'un objet inscrit à l'Inventaire Supp. (buffet d'orgue), liste des objets à inscrire ou classer au titre des monuments historiques.…
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Cote : COU 4Période : 1912 - 1930Fonds : Fonds de la Famille CoubertinExtrait de la notice :
…mondiale, procès-verbal de conciliation, correspondance (1917-1921) ; évaluation : correspondance, reconnaissance de mise sous séquestre (1919 – 1923) ; cession…
…des droits à l’indemnisation des dommages de guerre aux Grandes Brasseries et Malteries à Colmar : correspondance, projet d’acte de cession, reçu de virement…
…, acte de cession (1920 – 1927) ; demande de paiement sous forme de titre de rente : correspondance, formulaire (4 janvier 1924 – 15 février 1924).…