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Cote : 60 AQ 302Période : 1855 - 1869Extrait de la notice :
…Cession au grand central de la ligne St Germain des Fossès-Clermont, cession du Boudonnais, résiliation du traité Parent et Shaken, cession d'Aubin, arbitrage…
…Cession au grand central de la ligne St Germain des Fossès-Clermont, cession du Boudonnais, résiliation du traité Parent et Shaken, cession d'Aubin, arbitrage…
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Cote : 2000 24 4050Extrait de la notice :
…Cession.…
…Cession.…
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Cote : 1994 51 1494Période : 1929 - 1930Extrait de la notice :
…Projet, formule de prix de cession, correspondance, notes, acte de cession de la licence du procédé de fabrication d'acide benzoïque.…
…Projet, formule de prix de cession, correspondance, notes, acte de cession de la licence du procédé de fabrication d'acide benzoïque.…
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Cote : 2012 26 237Période : 1978 - 1982Extrait de la notice :
…Résiliation de la convention passée avec la Société de Transformation de Produits Métallurgiques : correspondance (1980-1981) ; cession de l'usine de Brive…
…à Robert Vuibert : correspondance, factures, acte de cession (1982) ; cession de matériel : correspondance, factures (1981-1982).…
…Résiliation de la convention passée avec la Société de Transformation de Produits Métallurgiques : correspondance (1980-1981) ; cession de l'usine de Brive…
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Cote : 2000 12 155Période : 1947 - 1949Extrait de la notice :
…Cession de bail : correspondance.…
…Cession de bail : correspondance.…
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Cote : 1103W122Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Cession par la société HLM "Minerve" alignement rue Anatole France. Echange de terrains avec Mme Biron. Indemnité d'éviction à M. Bougara M. Benet M.…
…Lotissement rue de Sartrouville cession d'un lot à M. Menier. Cession d'un terrain à M. Darras rue des Plaideurs.…
…Cession à la sécurité sociale pour centre de paiement. Consignation indemnité à la société usinage isolant.…
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Cote : 1103W49/1Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Cession à la société GETAM 33, avenue H. Barbusse. Règlement honoraires à Me Johanet, Me Wargny.…
…Opération "Les Grèves" 2e tranche, cession de terrains à l'office. Cession à la commune de Bois-Colombes 83, rue H. Litolff.…
…ZAC du Bournard, cession des terrains à la SCI de l'Orme.…
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Cote : 2000 24 3562Période : 1879 - 1991Extrait de la notice :
…Correspondance, consignations, bulletins de cession.…
…Correspondance, consignations, bulletins de cession.…
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Cote : 2000 24 4352Période : 1890 - 1912Extrait de la notice :
…Cession et aménagement.…
…Cession et aménagement.…
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Cote : 2005 3 1150Période : 1951 - 1973Extrait de la notice :
…Constitution et cession.…
…Constitution et cession.…