Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Source :

data.culture.fr : cession

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Musée d’ethnographie de Dalat

Cote : AAS/J/2/6

Fonds : Archives administratives et scientifiques

Extrait de la notice :

… Cession d'objets par le Protectorat du Tonkin à l'EFEO : liste d'objets (avril 1936, s.d.), correspondance (décembre…

… Cession d'objets par le Protectorat du Tonkin à l'EFEO : liste d'objets (avril 1936, s.d.), correspondance (décembre…
Donations, cadeaux, emprunts, prêts, moulages et reproductions

Cote : AAS/H/1/3/3

Fonds : Archives administratives et scientifiques

Extrait de la notice :

… Cession d’objets d’art devant figurer à l’exposition Citroën, organisation de l’affaire…

… Cession d’objets d’art devant figurer à l’exposition Citroën, organisation de l’affaire…
Musée Khai-Dinh de Hué

Cote : AAS/J/2/4

Fonds : Archives administratives et scientifiques

Extrait de la notice :

… Cession des collections préhistoriques et éthologiques : correspondance (janvier 1939), note (s.d.).…

… Cession des collections préhistoriques et éthologiques : correspondance (janvier 1939), note (s.d.).…
Collections et expositions

Cote : AAS/J/4/1/5

Fonds : Archives administratives et scientifiques

Extrait de la notice :

… Copies de statues et bas-reliefs, demande de cession: correspondance (janvier-juin 1953).…

… Copies de statues et bas-reliefs, demande de cession: correspondance (janvier-juin 1953).…
Monuments G à T

Cote : AAS/H/2/8/2/3

Fonds : Archives administratives et scientifiques

Extrait de la notice :

…juin 1921, juillet 1924) ; tour de Chotmat, restauration et gestion des ruines : correspondance (juillet 1909-septembre 1919) ; Pagode de Trapeang Xeng, cession…

…juin 1921, juillet 1924) ; tour de Chotmat, restauration et gestion des ruines : correspondance (juillet 1909-septembre 1919) ; Pagode de Trapeang Xeng, cession…

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