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Cote : AFF14743 - AFF14798Extrait de la notice :
…Après la cession de Metz…
…Après la cession de Metz…
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Extrait de la notice :
…Demande de cession de navires à la Pologne…
…Demande de cession de navires à la Pologne…
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Cote : AFF16749Extrait de la notice :
…La vente, mise en vente, cession ... détention de couteaux à cran d'arrêt ... sont interdites…
…La vente, mise en vente, cession ... détention de couteaux à cran d'arrêt ... sont interdites…
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Extrait de la notice :
…Autocollants : devis, note de cession de droits d’auteur, autocollants, modèle (1988)…
…Autocollants : devis, note de cession de droits d’auteur, autocollants, modèle (1988)…
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Cote : ARCH/0056/37Période : 1957 - 1992Extrait de la notice :
…. – Version imprimée du livre "Espoir et paroles : poèmes algériens": récolte de coupures de presse, correspondance ; poèmes manuscrits, cession des droits…
…. – Version imprimée du livre "Espoir et paroles : poèmes algériens": récolte de coupures de presse, correspondance ; poèmes manuscrits, cession des droits…
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Période : 1925 - 1925Extrait de la notice :
…En réponse à l'ordre du jour du Conseil général de l'Allier préconisant la cession aux Etats-Unis de la Guyane et des Antilles françaises…
…En réponse à l'ordre du jour du Conseil général de l'Allier préconisant la cession aux Etats-Unis de la Guyane et des Antilles françaises…
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Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Documents relatifs aux négociations entre le Japon et les puissances alliées en ce qui concerne la cession des droits de l'Allemagne dans…
…Documents relatifs aux négociations entre le Japon et les puissances alliées en ce qui concerne la cession des droits de l'Allemagne dans…
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Période : 1916 - 1919Extrait de la notice :
…Revendications d'indépendance de la Dalmatie, rattachement Thrace occidentale à la Grèce, non cession des provinces albanaises de Noritza…
…Revendications d'indépendance de la Dalmatie, rattachement Thrace occidentale à la Grèce, non cession des provinces albanaises de Noritza…
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Extrait de la notice :
…Cession éventuelle à la République Polonaise d’une partie de la flotte allemande. Occupation éventuelle de l’Arménie par les troupes alliées.…
…Cession éventuelle à la République Polonaise d’une partie de la flotte allemande. Occupation éventuelle de l’Arménie par les troupes alliées.…
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Période : 1928 - 2020Extrait de la notice :
…Comprend notamment le texte (non daté) « Une cession de vacances à Cessieu (1949) » et l’ouvrage de E.…
…Comprend notamment le texte (non daté) « Une cession de vacances à Cessieu (1949) » et l’ouvrage de E.…