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Cote : 1 XX 122Période : 1941 - 1945Extrait de la notice :
…statistiques ; circulaires et instructions, bordereaux récapitulatifs des bulletins d'état civil…
…État civil.…
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Date de modification : 17 juin 2021Autorités indexées
…État civil…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Marne -
Période : 1848 - 1997Extrait de la notice :
…État civil…
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Cote : 1902 W 597Période : 1944 - 1966Extrait de la notice :
…Rectifications d'état civil…
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Période : 1602 - 1912Fonds : Commune de Leignes-sur-FontaineExtrait de la notice :
…Registres d'état civil…
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Cote : L 382Période : 1792 - 1797Extrait de la notice :
…Etat civil : Correspondance relative à l'application de la loi sur l'état civil.…
…Etats des registres d'état civil déposés aux archives du Département.…
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Extrait de la notice :
…Les registres d'état civil, depuis 1792 : La naissance de l'état civil Le décret de l'Assemblée nationale…
…Le président de l'administration municipale du canton a désormais qualité d'officier d'état civil en…
…Dans chaque commune, le maire exerce désormais de plein droit les fonctions d'officier d'état civil,…
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Extrait de la notice :
…Etat civil…