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Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…État civil des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité française.- Circulaire du 12 novembre 1980 modifiant l'Instruction générale de l'état…
…civil, préparation : note, organigramme, tableau, modèle d'avis de mention de jugement ou d'arrêté, mise à jour de l'Instruction générale de l'état civil…
…état civil…
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Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
….- Inscription à l'état civil, interdiction : notes. 1…
…état civil…
….- Inscription à l'état civil, interdiction : notes. 1…
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Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Formulaires d'état civil plurilingues, demande d'avis de l'Imprimerie nationale : lettre manuscrite, formulaires, brochure.…
…état civil…
…Formulaires d'état civil plurilingues, demande d'avis de l'Imprimerie nationale : lettre manuscrite, formulaires, brochure.…
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Cote : 20040271/38Extrait de la notice :
…Informatisation de l'état civil, études : rapports, notes.…
…état civil…
…Informatisation de l'état civil, études : rapports, notes.…
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Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…Informatisation de l'état civil, études : rapports, notes.…
…état civil…
…Informatisation de l'état civil, études : rapports, notes.…
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Période : 1957 - 1972Extrait de la notice :
…Fiches d'état civil : questions écrites, réponses, notes, notes manuscrites, correspondance.…
…état civil…
…Fiches d'état civil : questions écrites, réponses, notes, notes manuscrites, correspondance.…
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Période : 1962 - 1964Extrait de la notice :
…Fiches familiales d'état civil, projet de modification : notes, note manuscrite.…
…état civil…
…Fiches familiales d'état civil, projet de modification : notes, note manuscrite.…
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Période : 1961 - 1972Extrait de la notice :
…Registres d'état civil, reliure définitive : correspondance, notes manuscrites.…
…état civil…
…Registres d'état civil, reliure définitive : correspondance, notes manuscrites.…
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Période : 1776 - 2002Extrait de la notice :
…Reliure, reconstitution et réparation des registres d'état civil…
…état civil…
…Reliure, reconstitution et réparation des registres d'état civil…
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Période : 1935 - 1989Extrait de la notice :
…Publicité des actes d'état civil, difficultés : correspondance, notes manuscrites, compte-rendu de réunion manuscrit, extraits de registres d'état civil…
…état civil…
…Publicité des actes d'état civil, difficultés : correspondance, notes manuscrites, compte-rendu de réunion manuscrit, extraits de registres d'état civil…