Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Personnel

Source :

data.culture.fr : personnel

Voir aussi :

Fonction publique [34112]

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Relations avec le Centre national de la recherche scientifique (CNRS).

Cote : 2008/021/043

Période : 1994 - 2004

Fonds : 2008/021 Archives de la mission scientifique de la direction du développement scientifique et des réseaux et de la mission pour la recherche...

Extrait de la notice :

…de crédits, 10 avril 1995 ; Échange de crédits global-vacations, 21 avril 1995 ; Devis matériel, 9 juin 1995 ; Note sur le tarif horaire applicable au personnel…

…de crédits, 10 avril 1995 ; Échange de crédits global-vacations, 21 avril 1995 ; Devis matériel, 9 juin 1995 ; Note sur le tarif horaire applicable au personnel…
Archives déposées de la commune du Monastier-sur-Gazeille

Cote : E-dépôt 616 1-168

Période : 1782 - 2000

Extrait de la notice :

…(personnel-mairie). Ce qui peut expliquer l'abondance de documents pour certaines parties, surtout la conscription militaire.…

…Série K : élection - personnel (E-D 616/94-103). La partie élection est assez conséquente on trouve une liste des électeurs dés l'an IX (E-D 616/94).…

…(personnel-mairie). Ce qui peut expliquer l'abondance de documents pour certaines parties, surtout la conscription militaire.…
Assistance sociale

Cote : 3 X 1-337

Période : 1801 - 2000

Extrait de la notice :

…Il est mis sous le contrôle de l'Etat, dans des conditions analogues au service des enfants assistés et fonctionne avec le même personnel.…

…Il est mis sous le contrôle de l'Etat, dans des conditions analogues au service des enfants assistés et fonctionne avec le même personnel.…
Administrations provinciales d'Ancien Régime

Cote : 1 C 1-2874

Période : 1301 - 1823

Extrait de la notice :

…Le livre d'Henri Gilles donne de précieux aperçus sur la composition de l'assemblée, son personnel, son organisation et ses modes d'action, ses attributions…

…Le livre d'Henri Gilles donne de précieux aperçus sur la composition de l'assemblée, son personnel, son organisation et ses modes d'action, ses attributions…

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