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Cote : 2104 W 113Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable du hameau de Bressac, de la zone…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable du hameau de Bressac, de la zone…
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Cote : 2093 W 163Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…: aménagement de chemins ruraux, aménagement d'un terrain de camping, aménagement au lycée nationalisé mixte, alimentation en eau…
…potable, terrain de sport, construction d'une colonie de vacances, construction d'un cimetière communal ; honoraires.…
…: aménagement de chemins ruraux, aménagement d'un terrain de camping, aménagement au lycée nationalisé mixte, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 330Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…construction d'un groupe scolaire; vente terrains, école, cantine ; travaux : réparation du local des sapeurs pompiers, alimentation en eau…
…potable, éclairage publie, électrification rurale.…
…construction d'un groupe scolaire; vente terrains, école, cantine ; travaux : réparation du local des sapeurs pompiers, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 328Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…lotissement communal ; travaux : renforcement du préau du groupe scolaire , aménagement de la cantine scolaire, approvisionnement en eau…
…potable, assainissement, élargissement d'ujne voie communale, voirie, création d'un chemin de montagne à la Jarjatte, construction…
…lotissement communal ; travaux : renforcement du préau du groupe scolaire , aménagement de la cantine scolaire, approvisionnement en eau…
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Cote : 2093 W 335Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable à Barcelonne, construction d'un…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable à Barcelonne, construction d'un…
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Cote : 20150884/89Période : 1996 - 2001Extrait de la notice :
…Projet de prélèvement d'eau potable dans la vallée du Trinquise par la communauté urbaine d'Arras.…
…Projet de prélèvement d'eau potable dans la vallée du Trinquise par la communauté urbaine d'Arras.…
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Cote : 2104 W 8Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…aménagement du parc municipal, éclairage public, entretien des rues, des places et des espaces verts, extension du réseau en eau…
…potable et assainissement ; cessions de terrains.…
…aménagement du parc municipal, éclairage public, entretien des rues, des places et des espaces verts, extension du réseau en eau…
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Cote : 2104 W 47Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…placé publique, aménagement de la traversée, du réseau électrique du lotissement, réparation du pont des Arquais, alimentation en eau…
…potable, éclairage public, réparations de l'immeuble PTT, de l'immeuble scolaire, du pont-bascule, entretien voirie communale…
…placé publique, aménagement de la traversée, du réseau électrique du lotissement, réparation du pont des Arquais, alimentation en eau…
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Cote : 1572 W 161Période : 1967 - 1992Extrait de la notice :
…en eau potables de Sansac-le-Bex : constitution le 4 décembre 1967, dissolution le 31 décembre 1990 - Personnel Syndicat intercommunal d'adduction en eau…
…potable de Sansac-le-Bex : fonctionnement du service (1967-1990)…
…en eau potables de Sansac-le-Bex : constitution le 4 décembre 1967, dissolution le 31 décembre 1990 - Personnel Syndicat intercommunal d'adduction en eau…
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Cote : 2093 W 18Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Travaux : alimentation en eau potable à Saint-Paul-Trois-Châteaux, espaces verts de Montségur-sur-Lauzoh , contrat d'architecte…
…Travaux : alimentation en eau potable à Saint-Paul-Trois-Châteaux, espaces verts de Montségur-sur-Lauzoh , contrat d'architecte…
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Cote : 2093 W 75Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…bâtiments scolaires, de bureaux, constructions de voies communales, d'égoûts, d'un transformateur, assainissement, alimentation en eau…
…potable, installation eau chaude au camping, éclairage du stade, de la tour, renforcement et.protection des digues de la Drôme…
…bâtiments scolaires, de bureaux, constructions de voies communales, d'égoûts, d'un transformateur, assainissement, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 153Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…équipement et alimentation d'un poste transformateur en zone industrielle, extension de la Maison des Jeunes, alimentation en eau…
…potable, réfection de la station de traitements des eaux pour la piscine municipale.…
…équipement et alimentation d'un poste transformateur en zone industrielle, extension de la Maison des Jeunes, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 102Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…S.I. d'irrigation Serves-Erôme-Gervans, S.I. d'Administration Municipale et d'Action Touristique ; Syndicat d'alimentation en eau…
…potable Pont-de-l'Isère / La Roche-de-Glun.…
…S.I. d'irrigation Serves-Erôme-Gervans, S.I. d'Administration Municipale et d'Action Touristique ; Syndicat d'alimentation en eau…
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Cote : 2 O 2164Période : 1881 - 1938Extrait de la notice :
…Installation d'eau potable dans les bâtiments communaux ; projet complémentaire d'adduction d'eau aux hameaux : plan, devis, cahier des charges, décompte…
…Installation d'eau potable dans les bâtiments communaux ; projet complémentaire d'adduction d'eau aux hameaux : plan, devis, cahier des charges, décompte…
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Cote : 1605 W 11Période : 1981 - 1990Extrait de la notice :
…(1987-1988) ; protection centre inondation quartier nord (1988-1990) ; assainissement quartier nord et boulevard de Verdun (1989-1990) ; adduction en eau…
…potable en provenance de Velzic (1988) ; Camp des nomades (1983-1985) ; aménagement pour bus (1990) ; pose d'un collecteur à Carbonat (1990) ; construction…
…(1987-1988) ; protection centre inondation quartier nord (1988-1990) ; assainissement quartier nord et boulevard de Verdun (1989-1990) ; adduction en eau…
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Cote : 2104 W 174Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…des ordures, branchements des égoûts, filtration et pataugerie de la piscine, raccordement à l'égout des W-C, alimentation en eau…
…potable ; cessions de terrains ; adhésion à expropriation.…
…des ordures, branchements des égoûts, filtration et pataugerie de la piscine, raccordement à l'égout des W-C, alimentation en eau…
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Cote : 2 O 669Période : 1880 - 1939Extrait de la notice :
…Bâtiments communaux et eau potable, travaux : délibérations du conseil municipal, cahier des charges (1934, 1937).…
…Bâtiments communaux et eau potable, travaux : délibérations du conseil municipal, cahier des charges (1934, 1937).…
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Cote : 2 O 222Période : 1865 - 1940Extrait de la notice :
…Eau potable, adduction : arrêté préfectoral (1940).…
…Eau potable, adduction : arrêté préfectoral (1940).…
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Cote : 2 O 2423Période : 1883 - 1931Extrait de la notice :
…mixtes aux hameau de Vauvray et Loëx puis proposition d'installation d'une seule école mixte au lieu-dit La Jacquerie, nouveaux problèmes liés à l'absence d'eau…
…potable sur cet emplacement.…
…mixtes aux hameau de Vauvray et Loëx puis proposition d'installation d'une seule école mixte au lieu-dit La Jacquerie, nouveaux problèmes liés à l'absence d'eau…
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Cote : 2 O 2817Période : 1901 - 1939Extrait de la notice :
…. - Travaux supplémentaires d'assainissement et d'adduction d'eau potable, pétition des habitants, traité de gré à gré, emprunt auprès de la Caisse nationale…
…. - Travaux supplémentaires d'assainissement et d'adduction d'eau potable, pétition des habitants, traité de gré à gré, emprunt auprès de la Caisse nationale…
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Cote : 2 O 2837Période : 1861 - 1934Extrait de la notice :
…maternelle, construction, emprunt auprès du Crédit Foncier, achat d'une parcelle de terrain, subvention de l'État (1882-1886) ; écoles, alimentation en eau…
…potable, subvention de la Caisse des écoles, adjudication de travaux, analyse des eaux de la source du Marcoran, acquisition de terrain pour la construction…
…maternelle, construction, emprunt auprès du Crédit Foncier, achat d'une parcelle de terrain, subvention de l'État (1882-1886) ; écoles, alimentation en eau…