Document d'archives : Emprunts et impositions extraordinaires. – Maison communale, construction : certificat de situation financière, délibérations du...
Titre :
Emprunts et impositions extraordinaires. – Maison communale, construction : certificat de situation financière, délibérations du conseil municipal, correspondance (1865-1876). Hangar des pompes à incendie, construction : certificats, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, correspondance (1884). Sacristie, restauration : certificats, ampliation du décret présidentiel d'autorisation, arrêté préfectoral, budget de la Fabrique, délibérations du conseil municipal, correspondance (1886). Cimetière, translation : ampliation du décret présidentiel d'autorisation, arrêté préfectoral, traité d'emprunt avec la Caisse des dépôts et consignations, délibérations du conseil municipal, correspondance (1893, 1894). Maison d'école, réparations : certificat de situation financière, ampliation du décret présidentiel d'autorisation, délibérations du conseil municipal, correspondance (1887, 1889) Souscription publique : cahier des charges (1933). Eau potable, adduction : arrêté préfectoral (1940).
Cote :
2 O 222
Thèmes :
cimetière, dette publique, finances communales, hôtel de ville, impôts locaux, école, édifice cultuel, équipement collectif