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Cote : 19840473/1-19840473/11Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 19840271/1-19840271/18Période : 1960 - 1980Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 19920441/1-19920441/33Période : 1905 - 1984Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 19910714/1-19910714/211Période : 1852 - 1984Extrait de la notice :
…E 8 Eau potable. E 9 Eaux souterraines. H : Hydrologie H 1 Généralités.…
…Art. 167-176 : eau potable (1933-1981). Art. 177-181 : canaux (1951-1980).…
…Art. 101 : eau potable (1946-1979). Art. 102-134 : police des eaux (1866-1984).…
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Cote : 510 W 1-172Période : 1940 - 1972Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Administration générales, affaires communales, forêts, eau potable, électrification…
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Cote : 1225 W 1-137Période : 1946 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Affaires communales et intercommunales : finances, foncier, assainissement en eau potable…
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Cote : 1087 W 1-328Période : 1938 - 1979Extrait de la notice :
…relatifs aux collectivités locales et syndicats intersommunaux, notamment sur l'assainissement en eau potable…
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Cote : 1138 W 1-103Période : 1940 - 1980Extrait de la notice :
…Collectivités locales et syndicats intercommunaux : statistiques, dossiers relatifs à l'assainissement en eau potable…
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Cote : 336 W 1-289Période : 1924 - 1969Extrait de la notice :
…affaires communales, à l'agriculture (forêt et élevage), aux aménagement pour la fourniture en eau potable…
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Cote : 19830504/1-19830504/17Période : 1880 - 1972Extrait de la notice :
…avec le service hydraulique, à des études gratuites des projets d'alimentation des communes en eau potable…
…cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable…
…avec le service hydraulique, à des études gratuites des projets d'alimentation des communes en eau potable…