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Cote : 1324W1-40Période : 1953 - 1987Extrait de la notice :
…listes des opérations, règlement d'urbanisme, rapports justificatifs, registres d'enquête publique, projets techniques d'alimentation en eau…
…potable et d'assainissement, correspondance.…
…listes des opérations, règlement d'urbanisme, rapports justificatifs, registres d'enquête publique, projets techniques d'alimentation en eau…
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Cote : 1324W1-40Période : 1953 - 1987Extrait de la notice :
…listes des opérations, règlement d'urbanisme, rapports justificatifs, registres d'enquête publique, projets techniques d'alimentation en eau…
…potable et d'assainissement, correspondance.…
…listes des opérations, règlement d'urbanisme, rapports justificatifs, registres d'enquête publique, projets techniques d'alimentation en eau…
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Cote : 19920441/1-19920441/33Période : 1905 - 1984Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 19840271/1-19840271/18Période : 1960 - 1980Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 19840473/1-19840473/11Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 19910714/1-19910714/211Période : 1852 - 1984Extrait de la notice :
…Pour les prélèvements d'eau potable, et conformément à l'article 113 du Code rural, elle fut maintenue au ministère de l'Agriculture.…
…E 8 Eau potable. E 9 Eaux souterraines. H : Hydrologie H 1 Généralités. H 2 Organisation du service de l'hydraulique.…
…potable, les canaux, les barrages et les vallées submersibles.…
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Cote : 19830504/1-19830504/17Période : 1880 - 1972Extrait de la notice :
…Une première remise en cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable et de l'assainissement…
…potable.…
…Une première remise en cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable et de l'assainissement…