-
1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS ET IMPOSITIONS EXTRAORDINAIRES (1820-1937)Cote : 1O/1-389Période : 1820 - 1937Extrait de la notice :
…Ces dossiers se composent des états des impositions autorisées pour les dépenses communales : constructions de chemins vicinaux, adduction en eau potable…
…Ces dossiers se composent des états des impositions autorisées pour les dépenses communales : constructions de chemins vicinaux, adduction en eau potable…
-
Cote : 7S/1-205Période : 1783 - 1966Extrait de la notice :
…Nous avons classés en premier les dossiers d'entretien des cours d'eau puis les dossiers d'associations syndicales d'assainissement et d'alimentation en eau…
…potable.…
…rivières 1818-1940 7S134-136 Associations syndicales autorisées de drainages 1863-1940 7S137-139 Associations syndicales autorisées pour l'alimentation en eau…
-
Cote : 19920441/1-19920441/33Période : 1905 - 1984Extrait de la notice :
…eau potable…
-
Cote : 19910714/1-19910714/211Période : 1852 - 1984Extrait de la notice :
…Pour les prélèvements d'eau potable, et conformément à l'article 113 du Code rural, elle fut maintenue au ministère de l'Agriculture.…
…E 8 Eau potable. E 9 Eaux souterraines. H : Hydrologie H 1 Généralités. H 2 Organisation du service de l'hydraulique.…
…potable, les canaux, les barrages et les vallées submersibles.…
-
Cote : 19840473/1-19840473/11Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…eau potable…
-
Cote : 19840271/1-19840271/18Période : 1960 - 1980Extrait de la notice :
…eau potable…
-
Cote : 19830504/1-19830504/17Période : 1880 - 1972Extrait de la notice :
…Une première remise en cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable et de l'assainissement…
…potable.…
…Une première remise en cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable et de l'assainissement…