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Cote : 6816 W 1 - 13Période : 1993 - 2004Extrait de la notice :
…Périmètre de protection des captages d'eau potable (2001-2003). Sécheresse (2003).…
…Périmètre de protection des captages d'eau potable (2001-2003). Sécheresse (2003).…
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Cote : 6815 W 1 - 77Période : 1978 - 2008Extrait de la notice :
…Périmètre de protection des captages d'eau potable (1978-2008).…
…Périmètre de protection des captages d'eau potable (1978-2008).…
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Cote : 2 O 1-1895Période : 1698 - 1959Extrait de la notice :
…nouveaux équipements améliorent le quotidien des administrés : l'assainissement, l'électrification, l'eau potable…
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Cote : 2 O 1-2629Période : 1698 - 1959Extrait de la notice :
…nouveaux équipements améliorent le quotidien des administrés : l'assainissement, l'électrification, l'eau potable…
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Extrait de la notice :
…Projet d’adduction d’eau potable (1930-1931).…
…Demande de subvention pour les travaux d’adduction d’eau potable (1929-1931).…
…Pétition des habitants du quartier de la Gare réclamant de l’eau potable (1933).…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…estimation des dépenses. 1957-1965 Canalisation et approvisionnement en eau 1 O 317 Distribution d’eau potable…
…Création de l’association, travaux de mise en viabilité, aménagement, installation d’une canalisation d’eau potable…
…’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…
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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau potable…
…répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau potable…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges…
…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges…
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Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable de Montanay (19261928).…
…. - Alimentation en eau potable pour les communes de Villebois (1909-1910) et l’Abergement-deVarey (1909…
…Création d'un service d'eau potable à Vonnas (1909-1910) 6250-6251 Cours d’eau et assainissements (1859…
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Extrait de la notice :
…légumes secs, vin, cidre, eaux-de-vie), fourrages, combustibles, moulins, fours, ressources en eau potable…
…légumes secs, vin, cidre, eaux-de-vie), fourrages, combustibles, moulins, fours, ressources en eau potable…