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Eau potable

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data.culture.fr : eau potable

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  • 1935 W - Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort (DDT)
    Cote : 1935W 1-21
    Période : 1956 - 2010
    Extrait de la notice :

    …d'écrêtement ; Études de protection contre les inondations ; Bassins Savoureuse ; Droits d'eau et curage ; Ressources en eau souterraine ; Alimentation en eau…

    …potable ; Enquêtes hydrogéologiques ; Aménagement foncier ; Réorganisation réseaux industriels ; Forêts ; Pêche ; Études sur le bruits ; Infrastructures…

    …d'écrêtement ; Études de protection contre les inondations ; Bassins Savoureuse ; Droits d'eau et curage ; Ressources en eau souterraine ; Alimentation en eau…

  • Archives concernant la ferme Grisez de Bavilliers
    Période : 1841 - 1980
    Extrait de la notice :

    …Grisez MarieJeanne : programme des travaux, réseau P.T.T., réseau d’assainissement, cahier des charges, réseau E.D.F., 0voirie, plan de masse, réseau d’…

    …eau potable, notice explicative, règlement d’urbanisme, 1979 ; plan de bornage de la propriété Lamboley, commune de Bavilliers, fév. 1980 ; plan concernant…

  • Entreprise de bâtiments Fiorèse de Valdoie
    Période : 1965 - 1979
    Extrait de la notice :

    …Dans le Territoire de Belfort 42 J 46 Lotissements : Vézelois, « La Praille » ; Rougegoutte, « Les Epreys », 19711975 ; Danjoutin : alimentation en eau…

    …potable, 1971-1972 ; Andelnans : bâtiment Gargnino, 1974 ; Roppe : plan de masse d’un projet d’habitations groupées, 1977 ; Joncherey : pavillon Oretti…

  • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux
    Période : 1782 - 1993
    Extrait de la notice :

    …potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…

    …, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…

    …Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…

  • Administration générale de la commune
    Période : 1744 - 1995
    Extrait de la notice :

    …parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…

    …potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…

  • FRAD090_015_j
    Extrait de la notice :

    …Vézelois et dossiers d’affaires entre l’armée et les particuliers. 1952-1971 15 J 35/1 15 J 35/2 15 J 35/3 Fort de Vézelois : travaux d’alimentation en eau…

    …potable.…

  • Édifices communaux, monuments et établissements publics
    Période : 1992
    Extrait de la notice :

    …. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…

  • Archives de l'entreprise de bâtiment Tournesac
    Période : 1883 - 1983
    Extrait de la notice :

    …Alimentation en eau potable.…

  • Centre de développement et d'animation concertée du Territoire de Belfort (CDAC)
    Période : 1959 - 1984
    Extrait de la notice :

    …Idem : plan des réseaux projetés, assainissement, eau potable Ech. 1/500, dim. 82 x 120 Avril 1982 (11 N 2) Aménagement du parking, avenue d’Alsace :…

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