Eau potable

Source :

data.culture.fr : eau potable

Résultats de recherche

5 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Période : 1782 - 1993
    Extrait du PDF d'origine

    …estimation des dépenses. 1957-1965 Canalisation et approvisionnement en eau 1 O 317 Distribution d’eau potable

    …Création de l’association, travaux de mise en viabilité, aménagement, installation d’une canalisation d’eau potable

    …’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable

  • Période : 1744 - 1995
    Extrait du PDF d'origine

    …répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau potable

  • Période : 1992
    Extrait du PDF d'origine

    …. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges…

  • Période : 1827 - 2001
    Extrait du PDF d'origine

    …-1985 73 J 883 Police d’assurance contre l’incendie. 1959 57 73 J 884 Projet d’adduction d’eau potable

    …Alimentation en gaz et eau potable, évacuation des eaux pluviales : rapports, conventions, correspondance…

  • Cote : ; 1 M art. 1-522 ; 2 M art. 1-856 ; 3 M art. 1-1171 ; 4 M art. 1-460 ; 5 M art. 1-313 ; 6 M art. 1-1275 ; 7 M art. 1-339 ; 8 M art. 1-144 ; 9 M art. 1-75 ; 10 M art. 1-97
    Extrait de la notice :

    …des plans de forêts (1853-1879) en F10 1915, les subventions aux communes pour l'alimentation en eau potable

Liens