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Cote : 1935W 1-21Période : 1956 - 2010Extrait de la notice :
…d'écrêtement ; Études de protection contre les inondations ; Bassins Savoureuse ; Droits d'eau et curage ; Ressources en eau souterraine ; Alimentation en eau…
…potable ; Enquêtes hydrogéologiques ; Aménagement foncier ; Réorganisation réseaux industriels ; Forêts ; Pêche ; Études sur le bruits ; Infrastructures…
…d'écrêtement ; Études de protection contre les inondations ; Bassins Savoureuse ; Droits d'eau et curage ; Ressources en eau souterraine ; Alimentation en eau…
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Période : 1841 - 1980Extrait de la notice :
…Grisez MarieJeanne : programme des travaux, réseau P.T.T., réseau d’assainissement, cahier des charges, réseau E.D.F., 0voirie, plan de masse, réseau d’…
…eau potable, notice explicative, règlement d’urbanisme, 1979 ; plan de bornage de la propriété Lamboley, commune de Bavilliers, fév. 1980 ; plan concernant…
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Période : 1965 - 1979Extrait de la notice :
…Dans le Territoire de Belfort 42 J 46 Lotissements : Vézelois, « La Praille » ; Rougegoutte, « Les Epreys », 19711975 ; Danjoutin : alimentation en eau…
…potable, 1971-1972 ; Andelnans : bâtiment Gargnino, 1974 ; Roppe : plan de masse d’un projet d’habitations groupées, 1977 ; Joncherey : pavillon Oretti…
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Extrait de la notice :
…Vézelois et dossiers d’affaires entre l’armée et les particuliers. 1952-1971 15 J 35/1 15 J 35/2 15 J 35/3 Fort de Vézelois : travaux d’alimentation en eau…
…potable.…
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Période : 1883 - 1983Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
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Période : 1959 - 1984Extrait de la notice :
…Idem : plan des réseaux projetés, assainissement, eau potable Ech. 1/500, dim. 82 x 120 Avril 1982 (11 N 2) Aménagement du parking, avenue d’Alsace :…
