Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eau potable

Source :

data.culture.fr : eau potable

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Alimentation en eau potable : plan général.

Cote : 4 N 82 (32)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)

Extrait de la notice :

…Alimentation en eau potable : plan général.…

…Alimentation en eau potable : plan général.…
Annexe de Semur-en-Brionnais, aménagements et acquisition de fournitures (1907-1940) ; projet d'adduction d'eau potable (1928-1931).

Cote : 4 N 78

Période : 1907 - 1940

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)

Extrait de la notice :

…Annexe de Semur-en-Brionnais, aménagements et acquisition de fournitures (1907-1940) ; projet d'adduction d'eau potable (1928-1931).…

…Annexe de Semur-en-Brionnais, aménagements et acquisition de fournitures (1907-1940) ; projet d'adduction d'eau potable (1928-1931).…
DDE, arrondissement sud (1290 W)

Cote : 1290 W 1 - 102

Période : 1961 - 1986

Extrait de la notice :

…Aménagement de la RN 79, construction du pont Nord et de la rocade Nord-Est à Mâcon, station de traitement d'eau potable de Mâcon : dossiers de travaux…

…Les dossiers concernant l'usine de traitement d'eau potable de Mâcon, réalisée par le syndicat mixte de l'agglomération mâconnaise et pour lesquels la…

…Aménagement de la RN 79, construction du pont Nord et de la rocade Nord-Est à Mâcon, station de traitement d'eau potable de Mâcon : dossiers de travaux…
Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire - Arrondissement ouest, Autun (2245W)

Cote : 2245 W 1 - 21

Période : 1936 - 1996

Extrait de la notice :

…les bâtiments administratifs et les routes (1942-1996), le service vicinal (1941-1987), les transports (1941-1984), les cours d'eau non navigables et l'eau…

…potable (1936-1967).…

…les bâtiments administratifs et les routes (1942-1996), le service vicinal (1941-1987), les transports (1941-1984), les cours d'eau non navigables et l'eau…

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