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Cote : 2104 W 250Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, groupe sceiaife.…
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Cote : 2104 W 292Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : alimentation en eau potable ; contrats de prêt.…
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Cote : 568 W 744Période : 1965 - 1967Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : 2093 W 388Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…, assainissement ; convention pour adduction d'eau potable ; statuts du Syndicat des eaux…
…de terrain, subvention pour remboursement de prêt de 30 ans ; travaux : adduction d'eau potable…
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Cote : 2104 W 80Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 111Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : eau potable ; contrat…
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Cote : 2093 W 397Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; recensement, décret de naturalisation ; travaux : adduction d'eau potable…
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Cote : 2104 W 353Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 303Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; cessions en eau ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 190Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; travaux : mairie, église, voirie rurale, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 269Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
…Régie électrique d'Erôme, Régie électrique de Gervans, S.I d'alimentation en eau potable…
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Cote : 568 W 732Période : 1966 - 1969Extrait de la notice :
…Comptes de gestion (1966-1969) ; alimentation collective en eau potable (1968) ; pièces…
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Cote : 2104 W 245Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : assainissement, adduction d'eau potable…
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Cote : 568 W 692Période : 1961 - 1969Extrait de la notice :
…Comptes de gestion (1963-1969) ; alimentation en eau potable (1961, 1963-1964) ; pièces annexes…
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Cote : 568 W 1255Période : 1967 - 1969Extrait de la notice :
…Compte de gestion (1967-1969) ; alimentation en eau potable (1967) ; emprunt (1967) ; pièces…
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Cote : 2093 W 215Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…cotisations ; acquisitions.de terrains ; travaux : adduction d'eau, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 313Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction d'eau réservoir d'eau potable…
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Cote : 568 W 354Période : 1962 - 1968Extrait de la notice :
…), extension du réseau d'eau potable (1965).…
…Concessions de terrains (1962-1968), alimentation en eau potable (1962, 1964, 1966-1967…
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Cote : 2104 W 291Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 568 W 1068Période : 1963 - 1969Extrait de la notice :
…Comptes de gestion (1963-1969), frais de personnel (1966), adduction d'eau potable (1966)…
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Cote : 568 W 676Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Comptes de gestion (1967-1968) ; emprunts (1967-1968) ; alimentation en eau potable (1968…
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Cote : 2093 W 69Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : mise en état des voies communales, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 176Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 568 W 310Période : 1963 - 1969Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable (1964), réfection d'une murette, caisse départementale d'alimentation…
…en eau potable, ordre de remboursement d'avance (1965), pièces annexes (…
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Cote : 2104 W 97Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : assainissement, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 20Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 183Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau potable…
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Cote : 568 W 324Période : 1963 - 1968Extrait de la notice :
…Comptes de gestion (1963-1968), travaux alimentation en eau potable (1965), concession de…
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Cote : 568 W 1253Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Compte de gestion (1967-1968) ; alimentation en eau potable (1968) ; police d'assurance…
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Cote : 2093 W 213Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestiçon ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 252Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réseau d'irrigation, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 204Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 95Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, assainissement, eau potable…
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Cote : 2093 W 230Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
…S.I. d'assainissement Municipal et d'action touristique, S.I. d'alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 262Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : école, voirie, approvisionnement en eau potable…
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Cote : 2104 W 212Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 230Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…travaux : éclairage public, entretien de l'alambic communal, voirie , alimentation en eau potable…
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Cote : 568 W 1035Période : 1962 - 1968Extrait de la notice :
…de gestion (1962-1968), frais de personnel (1964, 1966), travaux d'alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 206Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, bâtiments scolaires, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 157Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, voirie, alimentation eau potable…
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Cote : 2104 W 228Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…éclairage public, assainissement, réfection de salle de classe, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 71Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : branchement en alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 410Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…mobilier, de tractopelle ; achat de terrain ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 314Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…assainissement ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau potable…
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Cote : 568 W 663Période : 1964 - 1966Extrait de la notice :
…Travaux d'alimentation en eau potable (1964, 1966).…
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Cote : 2093 W 208Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…SI. d'adduction d'eau potable de la Veaune.…
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Cote : 2104 W 253Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Assainissement, voirie, électrification rurale, alimentation en eau potable, éclairage public…
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Cote : 2104 W 169Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie ; alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 26Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : mairie, alimentation en eau .potable…
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Cote : 2104 W 234Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable…