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Cote : 544 W 85Période : 2004 - 2004Fonds : 544WExtrait de la notice :
…. - Rue Pinville et rue Salaison, création de réseaux de collecte des eaux pluviales et d'alimentation en eau potable (marché n°D05) : pièces originales…
…EAU POTABLE…
…. - Rue Pinville et rue Salaison, création de réseaux de collecte des eaux pluviales et d'alimentation en eau potable (marché n°D05) : pièces originales…
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Cote : 544 W 86Période : 2004 - 2004Fonds : 544WExtrait de la notice :
…. - Rue Pinville et rue Salaison, création de réseaux de collecte des eaux pluviales et d'alimentation en eau potable (marché n°D05) : dossier de consultation…
…EAU POTABLE…
…. - Rue Pinville et rue Salaison, création de réseaux de collecte des eaux pluviales et d'alimentation en eau potable (marché n°D05) : dossier de consultation…
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Cote : 643w188Période : 2007 - 2007Fonds : 643wExtrait de la notice :
…. - Desserte Les Gémeaux de l'avenue-de-Gimel, extension du réseau d'eau potable (marché n° 7AIH) : dossier de consultation des entreprises comprenant…
…EAU POTABLE…
…. - Desserte Les Gémeaux de l'avenue-de-Gimel, extension du réseau d'eau potable (marché n° 7AIH) : dossier de consultation des entreprises comprenant…
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Cote : 965 W 19Période : 1996 - 2005Fonds : 965WExtrait de la notice :
…Ville/Compagnie Générale Des Eaux, Traités et avenants pour l’exploitation par affermage du service de distribution publique d’eau potable et du service…
…d’assainissement : délibération, avenants, règlements du service de distribution publique d’eau potable et du service d’assainissement 1997, traité initial…
…Ville/Compagnie Générale Des Eaux, Traités et avenants pour l’exploitation par affermage du service de distribution publique d’eau potable et du service…
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Cote : 965 W 25Période : 2005 - 2009Fonds : 965WExtrait de la notice :
…. – Eau potable, Traité d’affermage, Calculs et négociations des coûts : tableaux, articles de lois, notes, mails, articles de presse (2005-2007).…
…Ville/Communaute D’agglomeration De Montpellier, Transfert de compétence Eau Potable: projet de décret, synthèse, courriers, délibération, mails, document…
…état des lieux et perspective Eau Potable à Montpellier, notes, plans, compte-rendus de réunions (2008-2009).…
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Cote : 965 W 17Période : 1991 - 1997Fonds : 965WExtrait de la notice :
…Traité Ville/Compagnie Générale Des Eaux et Exploitation par affermage de distribution d’Eau Potable et du service Assainissement : cahier des charges…
…pour l’exploitation du service de distribution publique d’Eau Potable, bilan, courriers, projet Vademecum du service des eaux 1995, cahier des charges…
…Traité Ville/Compagnie Générale Des Eaux et Exploitation par affermage de distribution d’Eau Potable et du service Assainissement : cahier des charges…