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Cote : 2093 W 462Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Indemnités ; acquisition et cession de terrains ; travaux : de voirie, du lotissement ''La Vesette'', construction en alimentation en eau…
…potable, aménagement du terrain de sport.…
…Indemnités ; acquisition et cession de terrains ; travaux : de voirie, du lotissement ''La Vesette'', construction en alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 464Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Cessions de terrains ; traitements, indemnités, cotisations ; cessions de terrains ; travaux : approvisionnement en eau potable,…
…Cessions de terrains ; traitements, indemnités, cotisations ; cessions de terrains ; travaux : approvisionnement en eau potable,…
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Cote : 2104 W 215Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Eclairage public, assainissement, voirie, alimentation en eau potable.…
…Eclairage public, assainissement, voirie, alimentation en eau potable.…
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Cote : 2104 W 220Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, voirie, gîte ; redevances sur…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, voirie, gîte ; redevances sur…
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Cote : 2104 W 245Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : assainissement, adduction d'eau potable ; concessions dans…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : assainissement, adduction d'eau potable ; concessions dans…
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Cote : 2104 W 248Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; travaux : chauffage central, groupe scolaire, électrification rurale, terrain de sport, aménagement en eau…
…potable, du lotissement municipal ; concessions dans cimetière ; redevances : assainissement ; cessions de terrains ; contrat…
…indemnités, cotisations ; travaux : chauffage central, groupe scolaire, électrification rurale, terrain de sport, aménagement en eau…
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Cote : 2104 W 249Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; vacations sapeurs-pompiers ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, construction groupe…
…Compte de gestion ; vacations sapeurs-pompiers ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, construction groupe…
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Cote : 2104 W 250Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, groupe sceiaife.…
…Alimentation en eau potable, groupe sceiaife.…
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Cote : 2104 W 253Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Assainissement, voirie, électrification rurale, alimentation en eau potable, éclairage public, mairie de Saint-Uze, collège de…
…Assainissement, voirie, électrification rurale, alimentation en eau potable, éclairage public, mairie de Saint-Uze, collège de…
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Cote : 2104 W 261Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : toiture de l'église, voirie, alimentation en eau potable…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : toiture de l'église, voirie, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 262Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : école, voirie, approvisionnement en eau potable ; cessions…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : école, voirie, approvisionnement en eau potable ; cessions…
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Cote : 2104 W 169Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de. gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie ; alimentation en eau potable, électrification rurale…
…Comptes de. gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie ; alimentation en eau potable, électrification rurale…
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Cote : 2104 W 174Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…des ordures, branchements des égoûts, filtration et pataugerie de la piscine, raccordement à l'égout des W-C, alimentation en eau…
…potable ; cessions de terrains ; adhésion à expropriation.…
…des ordures, branchements des égoûts, filtration et pataugerie de la piscine, raccordement à l'égout des W-C, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 179Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : construction d'un groupe scolaire, voirie, alimentation en eau potable, électricité à la place publique…
…Compte de gestion ; travaux : construction d'un groupe scolaire, voirie, alimentation en eau potable, électricité à la place publique…
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Cote : 2104 W 183Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau potable, cimetière ; contrat…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau potable, cimetière ; contrat…
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Cote : 2104 W 189Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, éclairage public, voirie, récupération…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, éclairage public, voirie, récupération…
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Cote : 2104 W 190Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : mairie, église, voirie rurale, alimentation en eau potable…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : mairie, église, voirie rurale, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 191Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : aménagement du camping municipal, alimentation en eau potable…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : aménagement du camping municipal, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 193Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, école, PTT, alimentation en eau potable…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, école, PTT, alimentation en eau potable…
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Communes d'Aix-en-Diois, de Menglon, de Molières-Glandaz ; Service du camping de Châtillon-en-Diois.Cote : 2104 W 194Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réparation de l'école, correction et curage du torrent du Mian, alimentation en eau…
…potable ; contrats de prêts ; concessions dans cimetière ; rôle des eaux et assainissement ; recettes camping (juillet) ; cession…
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réparation de l'école, correction et curage du torrent du Mian, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 195Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction du cimetière, alimentation en eau potable ;…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction du cimetière, alimentation en eau potable ;…
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Cote : 2104 W 353Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, voirie…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, voirie…
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Cote : 2104 W 203Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, au Collège d'Enseignement Secondaire…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, au Collège d'Enseignement Secondaire…
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Cote : 2104 W 204Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction d'un local pour le surpresseur d'eau, alimentation en eau…
…potable, électrifîcation rurale, assainissement ; concession dans cimetière ; contrat de prêt ; cession de terrain ; redevances…
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction d'un local pour le surpresseur d'eau, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 205Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…sapeurs-pompiers, construction de collecteur d'eaux pluviales, réparations sur divers chemins communaux, assainissement, alimentation en eau…
…potable, terrain de sport ; cessions de terrains ; succession ; concessions dans cimetière ; saisie arrêt avec assignation de…
…sapeurs-pompiers, construction de collecteur d'eaux pluviales, réparations sur divers chemins communaux, assainissement, alimentation en eau…