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Cote : 2407 W 45Période : 2007 - 2009Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Forages de la Pierre plantée, autorisation, déclaration d'utilité publique travaux eau potable : dossier d'enquête publique.…
…Forages de la Pierre plantée, autorisation, déclaration d'utilité publique travaux eau potable : dossier d'enquête publique.…
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Cote : 2407 W 33Période : 2006 - 2007Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Forages et source de Métaierie neuve, déclaration d'utilité publique, autorisation eau potable et source : dossier d'enquête publique.…
…Forages et source de Métaierie neuve, déclaration d'utilité publique, autorisation eau potable et source : dossier d'enquête publique.…
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Cote : 2407 W 31Période : 2005 - 2006Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Captage La Pélissarié, déclaration d'utilité publique, autorisation eau potable : dossier d'enquête publique.…
…Captage La Pélissarié, déclaration d'utilité publique, autorisation eau potable : dossier d'enquête publique.…
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Cote : 2407 W 42Période : 2003 - 2004Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Forage de Saint Martial, déclaration d'utilité publique de travaux d'eau potable : dossier d'enquête publique.…
…Forage de Saint Martial, déclaration d'utilité publique de travaux d'eau potable : dossier d'enquête publique.…
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Cote : 1721 W 1Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Objet : Syndicat mixte de production d'eau potable : agences de l'eau…
…eau potable…
…Objet : Syndicat mixte de production d'eau potable : agences de l'eau…
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Cote : 1721 W 1Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Objet : Syndicat mixte de production d'eau potable : construction de deux prises d'eau et d'une station de refoulement sur les barrages-réservoirs de Charmes…
…eau potable…
…Objet : Syndicat mixte de production d'eau potable : construction de deux prises d'eau et d'une station de refoulement sur les barrages-réservoirs de Charmes…
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Cote : 1721 W 1Période : 1993 - 1994Extrait de la notice :
…Objet : Syndicat mixte de production d'eau potable : prise d'eau…
…eau potable…
…Objet : Syndicat mixte de production d'eau potable : prise d'eau…
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Cote : 1721 W 2Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…Objet : Syndicat mixte de production d'eau potable : documents généraux…
…eau potable…
…Objet : Syndicat mixte de production d'eau potable : documents généraux…
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Cote : 1721 W 3Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Objet : Syndicat mixte de production d'eau potable : prise d'eau…
…eau potable…
…Objet : Syndicat mixte de production d'eau potable : prise d'eau…
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Cote : 1605 W 52Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Eau potable…