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Cote : 2407 W 45Période : 2007 - 2009Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Forages de la Pierre plantée, autorisation, déclaration d'utilité publique travaux eau potable : dossier d'enquête publique.…
…Forages de la Pierre plantée, autorisation, déclaration d'utilité publique travaux eau potable : dossier d'enquête publique.…
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Cote : 2407 W 33Période : 2006 - 2007Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Forages et source de Métaierie neuve, déclaration d'utilité publique, autorisation eau potable et source : dossier d'enquête publique.…
…Forages et source de Métaierie neuve, déclaration d'utilité publique, autorisation eau potable et source : dossier d'enquête publique.…
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Cote : 2407 W 31Période : 2005 - 2006Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Captage La Pélissarié, déclaration d'utilité publique, autorisation eau potable : dossier d'enquête publique.…
…Captage La Pélissarié, déclaration d'utilité publique, autorisation eau potable : dossier d'enquête publique.…
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Cote : 2407 W 42Période : 2003 - 2004Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Forage de Saint Martial, déclaration d'utilité publique de travaux d'eau potable : dossier d'enquête publique.…
…Forage de Saint Martial, déclaration d'utilité publique de travaux d'eau potable : dossier d'enquête publique.…
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Cote : 1624 W 149Période : 1998 - 1998Fonds : Trésorerie généraleExtrait de la notice :
…Présentation du contenu SIAEP : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable ; SIVOS : Syndicat intercommunal à vocation scolaire…
…Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP)…
…Présentation du contenu SIAEP : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable ; SIVOS : Syndicat intercommunal à vocation scolaire…
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Cote : 1624 W 151Période : 1998 - 1998Fonds : Trésorerie généraleExtrait de la notice :
…Présentation du contenu SIAEP : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable ;…
…Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP)…
…Présentation du contenu SIAEP : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable ;…
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Cote : 1624 W 153Période : 1998 - 1998Fonds : Trésorerie généraleExtrait de la notice :
…Présentation du contenu SIAEP : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable ;…
…Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP)…
…Présentation du contenu SIAEP : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable ;…
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Cote : 1624 W 169Période : 1998 - 1998Fonds : Trésorerie généraleExtrait de la notice :
…Présentation du contenu CCAS : Centre communal d'action social ; SIAEP : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable ;…
…Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP)…
…Présentation du contenu CCAS : Centre communal d'action social ; SIAEP : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable ;…
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Cote : 1624 W 175Période : 1998 - 1998Fonds : Trésorerie généraleExtrait de la notice :
…Présentation du contenu SIAEP : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable ;…
…Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP)…
…Présentation du contenu SIAEP : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable ;…
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Cote : 1624 W 181Période : 1998 - 1998Fonds : Trésorerie généraleExtrait de la notice :
…Présentation du contenu GISEM : Groupement intercommunal du Sud-est mayennais ; SIAEP : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable ; SIVOS :…
…Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP)…
…Présentation du contenu GISEM : Groupement intercommunal du Sud-est mayennais ; SIAEP : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable ; SIVOS :…