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Cote : 2104 W 215Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Eclairage public, assainissement, voirie, alimentation en eau potable.…
…Eclairage public, assainissement, voirie, alimentation en eau potable.…
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Cote : 2104 W 220Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, voirie, gîte ; redevances sur…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, voirie, gîte ; redevances sur…
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Cote : 2104 W 245Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : assainissement, adduction d'eau potable ; concessions dans…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : assainissement, adduction d'eau potable ; concessions dans…
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Cote : 2104 W 248Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; travaux : chauffage central, groupe scolaire, électrification rurale, terrain de sport, aménagement en eau…
…potable, du lotissement municipal ; concessions dans cimetière ; redevances : assainissement ; cessions de terrains ; contrat…
…indemnités, cotisations ; travaux : chauffage central, groupe scolaire, électrification rurale, terrain de sport, aménagement en eau…
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Cote : 2104 W 249Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; vacations sapeurs-pompiers ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, construction groupe…
…Compte de gestion ; vacations sapeurs-pompiers ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, construction groupe…
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Cote : 2104 W 250Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, groupe sceiaife.…
…Alimentation en eau potable, groupe sceiaife.…
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Cote : 2104 W 253Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Assainissement, voirie, électrification rurale, alimentation en eau potable, éclairage public, mairie de Saint-Uze, collège de…
…Assainissement, voirie, électrification rurale, alimentation en eau potable, éclairage public, mairie de Saint-Uze, collège de…
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Cote : 2104 W 261Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : toiture de l'église, voirie, alimentation en eau potable…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : toiture de l'église, voirie, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 262Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : école, voirie, approvisionnement en eau potable ; cessions…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : école, voirie, approvisionnement en eau potable ; cessions…
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Cote : 2104 W 1Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…l'appartement à l'ex-école de Gigors ; expropriation modification du tracé de la voie communale, éclairage public, alimentation en eau…
…potable, chemin de cimetière communal ; cession de terrain ; redevances eau assainissement ; bail location de l'école ; contrat…
…l'appartement à l'ex-école de Gigors ; expropriation modification du tracé de la voie communale, éclairage public, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 169Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de. gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie ; alimentation en eau potable, électrification rurale…
…Comptes de. gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie ; alimentation en eau potable, électrification rurale…
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Cote : 2104 W 8Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…aménagement du parc municipal, éclairage public, entretien des rues, des places et des espaces verts, extension du réseau en eau…
…potable et assainissement ; cessions de terrains.…
…aménagement du parc municipal, éclairage public, entretien des rues, des places et des espaces verts, extension du réseau en eau…
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Cote : 2104 W 174Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…des ordures, branchements des égoûts, filtration et pataugerie de la piscine, raccordement à l'égout des W-C, alimentation en eau…
…potable ; cessions de terrains ; adhésion à expropriation.…
…des ordures, branchements des égoûts, filtration et pataugerie de la piscine, raccordement à l'égout des W-C, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 17Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Saillans, Chatuzange, Charpey, Hostun , Barbières, Besayes, Bourg-de-Péage ; cessions de terrains ; redevances sur consommation d'eau…
…potable.…
…Saillans, Chatuzange, Charpey, Hostun , Barbières, Besayes, Bourg-de-Péage ; cessions de terrains ; redevances sur consommation d'eau…
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S.I. pour le personnel, des eaux de Rochefort-Samson, pour l'aménagement du bassin de la Barberolle.Cote : 2104 W 19Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, tranchées et canalisations ;…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, tranchées et canalisations ;…
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Cote : 2104 W 20Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable ; rôle…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable ; rôle…
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Cote : 2104 W 179Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : construction d'un groupe scolaire, voirie, alimentation en eau potable, électricité à la place publique…
…Compte de gestion ; travaux : construction d'un groupe scolaire, voirie, alimentation en eau potable, électricité à la place publique…
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Cote : 2104 W 183Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau potable, cimetière ; contrat…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau potable, cimetière ; contrat…
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Cote : 2104 W 26Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : mairie, alimentation en eau .potable, assainissement ; redevances…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : mairie, alimentation en eau .potable, assainissement ; redevances…
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Cote : 2104 W 189Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, éclairage public, voirie, récupération…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, éclairage public, voirie, récupération…
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Cote : 2104 W 190Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : mairie, église, voirie rurale, alimentation en eau potable…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : mairie, église, voirie rurale, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 191Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : aménagement du camping municipal, alimentation en eau potable…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : aménagement du camping municipal, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 30Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…rurale, amélioration de l'appartement de l'école, construction du cimetière et aménagement du chemin du cimetière, alimentation en eau…
…potable, ouverture de pistes en forêt communale, ouverture d'une piste forestière dans l'Estellier ; bourses scolaires par la…
…rurale, amélioration de l'appartement de l'école, construction du cimetière et aménagement du chemin du cimetière, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 31Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…, cotisations ; travaux : électrification rurale, aménagement d'un bureau de poste, des abords de la piscine, alimentation en eau…
…potable ; concession dans cimetière ; recettes camping (juillet).…
…, cotisations ; travaux : électrification rurale, aménagement d'un bureau de poste, des abords de la piscine, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 193Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, école, PTT, alimentation en eau potable…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, école, PTT, alimentation en eau potable…
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Communes d'Aix-en-Diois, de Menglon, de Molières-Glandaz ; Service du camping de Châtillon-en-Diois.Cote : 2104 W 194Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réparation de l'école, correction et curage du torrent du Mian, alimentation en eau…
…potable ; contrats de prêts ; concessions dans cimetière ; rôle des eaux et assainissement ; recettes camping (juillet) ; cession…
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réparation de l'école, correction et curage du torrent du Mian, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 195Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction du cimetière, alimentation en eau potable ;…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction du cimetière, alimentation en eau potable ;…
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Cote : 2104 W 353Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, voirie…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, voirie…
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Cote : 2104 W 32Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; redevance sur la pollution.…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; redevance sur la pollution.…
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Cote : 2104 W 35Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, électrification rurale, aménagement…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, électrification rurale, aménagement…
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Cote : 2104 W 41Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : installation sanitaire au terrain de sport, alimentation en eau…
…potable, électrification rurale, assainissement, dégâts des orages quartier des Railles ; contrat de prêt ; achat de terrain pour…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : installation sanitaire au terrain de sport, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 43Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : renforcement et extension du réseau d'alimentation en eau…
…potable, égoûts, réseau des eaux, électrification rurale, aménagement du canal des Moulins, adduction d'eau ; état des redevances…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : renforcement et extension du réseau d'alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 203Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, au Collège d'Enseignement Secondaire…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, au Collège d'Enseignement Secondaire…
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Cote : 2104 W 204Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction d'un local pour le surpresseur d'eau, alimentation en eau…
…potable, électrifîcation rurale, assainissement ; concession dans cimetière ; contrat de prêt ; cession de terrain ; redevances…
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction d'un local pour le surpresseur d'eau, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 205Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…sapeurs-pompiers, construction de collecteur d'eaux pluviales, réparations sur divers chemins communaux, assainissement, alimentation en eau…
…potable, terrain de sport ; cessions de terrains ; succession ; concessions dans cimetière ; saisie arrêt avec assignation de…
…sapeurs-pompiers, construction de collecteur d'eaux pluviales, réparations sur divers chemins communaux, assainissement, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 206Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : installation d'eau au presbytère communal^ remise en état de chemins ; alimentation en eau…
…potable, électrification rurale, voirie ; cessions de terrains ; concessions dans cimetière ; obligations ; contrat de prêt.…
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : installation d'eau au presbytère communal^ remise en état de chemins ; alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 47Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…placé publique, aménagement de la traversée, du réseau électrique du lotissement, réparation du pont des Arquais, alimentation en eau…
…potable, éclairage public, réparations de l'immeuble PTT, de l'immeuble scolaire, du pont-bascule, entretien voirie communale…
…placé publique, aménagement de la traversée, du réseau électrique du lotissement, réparation du pont des Arquais, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 212Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, cimetière, électrification rurale…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, cimetière, électrification rurale…
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Cote : 2104 W 49Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations, arrêtés de nomination ; travaux : voirie, alimentation en eau potable…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations, arrêtés de nomination ; travaux : voirie, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 50Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…forestiers, installation de la station réémettrice de télévision, aménagement de chemins, entretien chemins vicinaux, alimentation en eau…
…potable, réfection des rues du village, éclairage public, aménagement d'un dépôt d'ordures ; redevances sur les consommations…
…forestiers, installation de la station réémettrice de télévision, aménagement de chemins, entretien chemins vicinaux, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 51Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations travaux : renforcement de la station de pompage, alimentation en eau…
…potable, construction d'un mur de soutènement, chemin rural, construction de gîtes communaux, aménagement d'un bâtiment communal…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations travaux : renforcement de la station de pompage, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 222Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, ouverture de la route pastorale…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, ouverture de la route pastorale…
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Cote : 2104 W 226Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…église, renforcement du réseau électrique, remise en état de salle de classe, aménagement de la maison pour tous, alimentation en eau…
…potable, HLM, aménagement d'un terrain de sport, assainissement ; vente de bois ; cession de terrain ; concession dans…
…église, renforcement du réseau électrique, remise en état de salle de classe, aménagement de la maison pour tous, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 227Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…installation du chauffage central dans l'appartement de l'institutrice, réfection de l'escalier extérieur de la mairie, alimentation en eau…
…potable, voirie, local de chaufferie et sanitaires; cessions de terrains ; frais de garde de bois.…
…installation du chauffage central dans l'appartement de l'institutrice, réfection de l'escalier extérieur de la mairie, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 228Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…cotisations ; travaux : éléctrification rurale, voirie, éclairage public, assainissement, réfection de salle de classe, alimentation en eau…
…potable.…
…cotisations ; travaux : éléctrification rurale, voirie, éclairage public, assainissement, réfection de salle de classe, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 60Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, réparation du temple, réfection…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, réparation du temple, réfection…
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Cote : 2104 W 230Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : éclairage public, entretien de l'alambic communal, voirie , alimentation en eau…
…potable ; rôle des eaux.…
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : éclairage public, entretien de l'alambic communal, voirie , alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 62Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau potable, réparation de l'église…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau potable, réparation de l'église…
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Cote : 2104 W 234Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, voies…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, voies…
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Cote : 2104 W 65Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, branchement EDF à la station d'épuration, cimetière, salle des fêtes, alimentation en eau…
…potable ; concessions dans cimetière ; contrat de prêt ; cession d'immeuble.…
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, branchement EDF à la station d'épuration, cimetière, salle des fêtes, alimentation en eau…