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Cote : 1331 W 7Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités ; travaux voirie, mairie, cimetière ; relevés des consommations d'eau potable (1979…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités ; travaux voirie, mairie, cimetière ; relevés des consommations d'eau potable (1979…
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Cote : 1331 W 19Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…travaux : électrification rurale, école, assainissement de l'agglomération, clocher de l'église ; redevances bêtes à laine et d'eau…
…potable ; traitements, indemnités, subventions pour destruction des nuisibles à l'A.C.C.A (1974,1975). acquisition de terrain…
…travaux : électrification rurale, école, assainissement de l'agglomération, clocher de l'église ; redevances bêtes à laine et d'eau…
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Cote : 1331 W 34Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; travaux : adduction d'eau potable ; aménagement de l'hôpital ; prêt ; honoraires, retenues sur salaires, allocations…
…Comptes de gestion ; travaux : adduction d'eau potable ; aménagement de l'hôpital ; prêt ; honoraires, retenues sur salaires, allocations…
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Cote : 1331 W 65Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…redevances eau ; travaux : bâtiments communaux et logements à Eygaliers et Bésignan, aménagement du gîte, assainissement ; adduction eau…
…potable, réparations dégâts d'orage à Mérindol-Lès-Oliviers et à Buis-les-Baronnies ; traitements, indemnités, cotisations ; arrêtés…
…redevances eau ; travaux : bâtiments communaux et logements à Eygaliers et Bésignan, aménagement du gîte, assainissement ; adduction eau…
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Cote : 1331 W 37Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…réfection toiture de l'église et logement du curé, restauration de la chapelle du port, construction station de surpression pour l'eau…
…potable ; état des taxes de branchement au réseau d'assainissement (1977) ; état des redevances d'eau ; traitements, indemnités…
…réfection toiture de l'église et logement du curé, restauration de la chapelle du port, construction station de surpression pour l'eau…
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Cote : 1331 W 42Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; acte notarié ; travaux : électrification, voirie, assainissement, adduction et alimentation en eau potable,…
…Comptes de gestion ; acte notarié ; travaux : électrification, voirie, assainissement, adduction et alimentation en eau potable,…
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Cote : 1331 W 52Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…parle SEDRO (Société d'équipement drômois routier) ; travaux : voirie, assainissement, agrandissement cimetière, alimentation eau…
…potable, adduction d'eau, dégâts d'orages, programme FSIR-FDAC.…
…parle SEDRO (Société d'équipement drômois routier) ; travaux : voirie, assainissement, agrandissement cimetière, alimentation eau…
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Cote : 1331 W 72Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…vente ; travaux : électrification rurale, terrain de sport, émetteur T.V, éclairage public, école et mairie, alimentation en eau…
…potable, horloge du village ; droits de camping ; concessions dans cimetière.…
…vente ; travaux : électrification rurale, terrain de sport, émetteur T.V, éclairage public, école et mairie, alimentation en eau…
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Cote : 1331 W 79Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…gestion ; redevances eau et assainissement ; travaux : voirie, gîte artisanal de Bésignan, logement communal, alimentation en eau…
…potable, assainissement ; traitements, indemnités.…
…gestion ; redevances eau et assainissement ; travaux : voirie, gîte artisanal de Bésignan, logement communal, alimentation en eau…
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Cote : 1331 W 92Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…cotisations, indemnités ; état des redevances eau et assainissement ; travaux : voirie, écoles, assainissement, alimentation en eau…
…potable ; contrat de prêt.…
…cotisations, indemnités ; état des redevances eau et assainissement ; travaux : voirie, écoles, assainissement, alimentation en eau…