-
Cote : 965 W 19Période : 1996 - 2005Fonds : 965WExtrait de la notice :
…Ville/Compagnie Générale Des Eaux, Traités et avenants pour l’exploitation par affermage du service de distribution publique d’eau potable et du service…
…d’assainissement : délibération, avenants, règlements du service de distribution publique d’eau potable et du service d’assainissement 1997, traité initial…
…Ville/Compagnie Générale Des Eaux, Traités et avenants pour l’exploitation par affermage du service de distribution publique d’eau potable et du service…
-
Cote : 965 W 25Période : 2005 - 2009Fonds : 965WExtrait de la notice :
…. – Eau potable, Traité d’affermage, Calculs et négociations des coûts : tableaux, articles de lois, notes, mails, articles de presse (2005-2007).…
…Ville/Communaute D’agglomeration De Montpellier, Transfert de compétence Eau Potable: projet de décret, synthèse, courriers, délibération, mails, document…
…état des lieux et perspective Eau Potable à Montpellier, notes, plans, compte-rendus de réunions (2008-2009).…
-
Cote : 965 W 17Période : 1991 - 1997Fonds : 965WExtrait de la notice :
…Traité Ville/Compagnie Générale Des Eaux et Exploitation par affermage de distribution d’Eau Potable et du service Assainissement : cahier des charges…
…pour l’exploitation du service de distribution publique d’Eau Potable, bilan, courriers, projet Vademecum du service des eaux 1995, cahier des charges…
…Traité Ville/Compagnie Générale Des Eaux et Exploitation par affermage de distribution d’Eau Potable et du service Assainissement : cahier des charges…
-
Cote : 965 W 21Période : 2001 - 2007Fonds : 965WExtrait de la notice :
…. – Ville/Compagnie Générale Des Eaux, Contrat d’affermage d’eau potable Avenant n°7 : fax, articles spécialisés, mails, synthèse, projet de l’avenant,…
…dossier de presse, projets de loi portant réforme de la politique de l’eau, cahiers des charges type pour l’exploitation par affermage assainissement et eau…
…potable 1981, jugement de Lyon 1993 (2001-2007).…
-
Cote : 965 W 22Période : 2004 - 2006Fonds : 965WExtrait de la notice :
…. – Ville/Compagnie Générale Des Eaux, Traité pour l’exploitation par affermage du service de distribution publique d’eau potable Avenant n°7 : mails,…
…. – Ville/Compagnie Générale Des Eaux, Traité pour l’exploitation par affermage du service de distribution publique d’eau potable Avenant n°7 : mails,…
-
Cote : 965 W 20Période : 2000 - 2003Fonds : 965WExtrait de la notice :
…Ville/Compagnie Générale Des Eaux Avenants n°6 et n°7 au traité pour l’exploitation par affermage du service de distribution publique d’eau potable : projet…
…Ville/Compagnie Générale Des Eaux Avenants n°6 et n°7 au traité pour l’exploitation par affermage du service de distribution publique d’eau potable : projet…
-
Cote : 965 W 18Période : 1996 - 2001Fonds : 965WExtrait de la notice :
…Eau, Alimentation en Eau Potable, Inter connexion Montpellier/SIVOM de l’Etang de l’Or : plans, délibérations, courriers, conventions, avenants (1996-2001…
…Eau, Alimentation en Eau Potable, Inter connexion Montpellier/SIVOM de l’Etang de l’Or : plans, délibérations, courriers, conventions, avenants (1996-2001…
-
Cote : 965 W 26Période : 2006 - 2013Fonds : 965WExtrait de la notice :
…Eau Potable, Questions posées au Conseil Municipal du 20/12/08 et réponses : documents de travail, tableaux, notes, graphiques, mails, évolution du prix…
…Eau Potable, Questions posées au Conseil Municipal du 20/12/08 et réponses : documents de travail, tableaux, notes, graphiques, mails, évolution du prix…