-
Cote : 49 Ed 3 O 1-2Période : 1934 - 1973Fonds : 49 E dépôt - FoussemagneExtrait de la notice :
…Adduction d’eau potable.…
…Adduction d’eau potable.…
-
Cote : 72 Ed 5 J 6Période : 1947 - 1963Fonds : 72 E dépôt - MorvillarsExtrait de la notice :
…Surveillance de l’eau potable : analyses.…
…Surveillance de l’eau potable : analyses.…
-
Cote : 83 Ed 4 H 1Période : 1917 - 1918Fonds : 83 E dépôt - RecouvranceExtrait de la notice :
…Contient un plan de situation dans le village et plan des puits d’eau potable.…
…Contient un plan de situation dans le village et plan des puits d’eau potable.…
-
Cote : 1 Ed 3 O 10-14Période : 1877 - 1966Fonds : 1 E dépôt - AndelnansExtrait de la notice :
…Distribution de l’eau potable (1936-1966).…
…Distribution de l’eau potable (1936-1966).…
-
Cote : 1 Ed 3 O 2-9Période : 1877 - 1966Fonds : 1 E dépôt - AndelnansExtrait de la notice :
…Construction du réseau d’eau potable (1933-1962).…
…Construction du réseau d’eau potable (1933-1962).…
-
Période : 1797 - 1997Fonds : 5 M - Santé publique et hygièneExtrait de la notice :
…Eau potable…
…Eau potable…
-
Période : 1797 - 1997Fonds : 5 M - Santé publique et hygièneExtrait de la notice :
…Eau potable…
…Eau potable…
-
Cote : 1 Ed 3 O 1-14Période : 1877 - 1966Fonds : 1 E dépôt - AndelnansExtrait de la notice :
…Eau potable…
…Eau potable…
-
Cote : 1194 W 51Extrait de la notice :
…BELFORT : Quartier Les Résidences (plans de liaison, d’eau potable…).…
…BELFORT : Quartier Les Résidences (plans de liaison, d’eau potable…).…
-
Cote : 2 O 34/7Période : 1929 - 1934Extrait de la notice :
…Réglementation sur l’eau potable (1934). Renseignements, plaintes contre un particulier (1929).…
…Réglementation sur l’eau potable (1934). Renseignements, plaintes contre un particulier (1929).…
-
Cote : 2 O 34/7Période : 1929 - 1934Extrait de la notice :
…Réglementation sur l’eau potable (1934). Renseignements, plaintes contre un particulier (1929).…
…Réglementation sur l’eau potable (1934). Renseignements, plaintes contre un particulier (1929).…
-
Cote : 51 Ed 1 O 1Période : 1910 - 1910Fonds : 51 E dépôt - FroidefontaineExtrait de la notice :
…Distribution d’eau potable, proposition de financement par la famille Viellard : correspondance, avis municipal.…
…Distribution d’eau potable, proposition de financement par la famille Viellard : correspondance, avis municipal.…
-
Cote : 1543 W 8-17Période : 1977 - 1996Extrait de la notice :
…Assainissement et eau potable.…
…Assainissement et eau potable.…
-
Cote : 1465 W 1-45Période : 1931 - 1968Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
-
Cote : 1400 W 29-31Période : 1988 - 1994Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
-
Cote : 12 Ed 5 J 5Période : 1914 - 1914Fonds : 12 E dépôt - BessoncourtExtrait de la notice :
…Eau potable : analyses bactériologiques.…
…Eau potable : analyses bactériologiques.…
-
Cote : 1474 W 18Période : 1943 - 1955Extrait de la notice :
…Divers, alimentation en eau potable…
…Divers, alimentation en eau potable…
-
Cote : 41 Ed 3 O 1Période : 1934 - 1943Fonds : 41 E dépôt - Etueffont-HautExtrait de la notice :
…Eau potable : entretien du réseau.…
…Eau potable : entretien du réseau.…
-
Cote : 43 Ed 5 J 2Période : 1951 - 1951Fonds : 43 E dépôt - FaveroisExtrait de la notice :
…Habitante privée d'eau potable : correspondance.…
…Habitante privée d'eau potable : correspondance.…
-
Cote : 90 Ed 3 O 2Période : 1923 - 1935Extrait de la notice :
…Adduction d’eau potable : acquisition d’un terrain contenant une source, demande de subvention, construction d’embranchement.…
…Adduction d’eau potable : acquisition d’un terrain contenant une source, demande de subvention, construction d’embranchement.…
-
Cote : 301ED/1/W/1Période : 1938 - 1989Fonds : 301 E dépôt - SIVU du SundgauExtrait de la notice :
…Dossiers de construction du réseau d'eau potable. - Règlement du service des eaux (1959), modèle de règlement (1988), dossier général (1938-1952).…
…Lepuix-Neuf : correspondance, copie du plan du réservoir, plan de l'alimentation en eau potable, plan d'occupation des sols (1946-1987).…
…Chavanatte : carte communale (1988) et plan du réseau d'eau potable (s.d.). Chavannes-les-Grands : plan du réseau d'eau potable (1989).…
-
Cote : 33 Ed 5 J 5Période : 1873 - 1958Fonds : 33 E dépôt - DelleExtrait de la notice :
…Hygiène alimentaire : réglementation, 1873-1958 ; fraudes sur les denrées, 1912-1916 ; surveillance de l’eau potable, 1904-1941.…
…Hygiène alimentaire : réglementation, 1873-1958 ; fraudes sur les denrées, 1912-1916 ; surveillance de l’eau potable, 1904-1941.…
-
Cote : 37 Ed 3 Z 1Période : 1960 - 1967Fonds : 37 E dépôt - EloieExtrait de la notice :
…Adduction d’eau potable : plans, financement, rattachement d’Eloie au syndicat d’Offemont, plaintes de particuliers, travaux, correspondance avec les élus…
…Adduction d’eau potable : plans, financement, rattachement d’Eloie au syndicat d’Offemont, plaintes de particuliers, travaux, correspondance avec les élus…
-
Cote : 1342 W 12Période : 1976 - 1977Extrait de la notice :
…Sécheresse 1976, alimentation en eau potable.…
…Sécheresse 1976, alimentation en eau potable.…
-
Cote : 1114 W 167Période : 1975 - 1979Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable du département.…
…Alimentation en eau potable du département.…