Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eau potable

Source :

data.culture.fr : eau potable

334 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

1324W Direction départementale de l'Équipement

Cote : 1324W1-40

Période : 1953 - 1987

Extrait de la notice :

…listes des opérations, règlement d'urbanisme, rapports justificatifs, registres d'enquête publique, projets techniques d'alimentation en eau…

…potable et d'assainissement, correspondance.…

…listes des opérations, règlement d'urbanisme, rapports justificatifs, registres d'enquête publique, projets techniques d'alimentation en eau…
27 novembre 1955

Cote : 7 AP 81

Période : 1955 - 1956

Fonds : Conseil d'administration du Collège de France. Procès-verbaux

Extrait de la notice :

…la cession à titre gratuit, à la commune de la Porcherie, d'une parcelle de 3 ares pour l'édification d'un château d'eau en vue de l'alimentation en eau…

…potable de la commune.…

…la cession à titre gratuit, à la commune de la Porcherie, d'une parcelle de 3 ares pour l'édification d'un château d'eau en vue de l'alimentation en eau…
1538W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Cote : 1538W1-128

Période : 1934 - 1978

Extrait de la notice :

…actions du Génie rural en matière d'équipement rural recouvrent les interventions menées sur : les réseaux d'alimentation en eau…

…potable (extension ou réparation des conduites et de la station de pompage, contrôle de pollution) ; les réseaux d'assainissement…

…actions du Génie rural en matière d'équipement rural recouvrent les interventions menées sur : les réseaux d'alimentation en eau…
Plans d’occupation des sols (POS).

Cote : 2004W24-352

Période : 1947 - 2004

Fonds : 2004W Direction départementale de l'Équipement

Extrait de la notice :

…rations, règlement d’urbanisme, rapports justificatifs, registres d’enquête publique, projets techniques d’alimentation en eau…

…potable et d’assainissement, correspondance.…

…rations, règlement d’urbanisme, rapports justificatifs, registres d’enquête publique, projets techniques d’alimentation en eau…

Eau potable

334 contenus liés

Liens