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Eau potable

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data.culture.fr : eau potable

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  • 1538W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
    Cote : 1538W1-128
    Période : 1934 - 1978
    Extrait de la notice :

    …actions du Génie rural en matière d'équipement rural recouvrent les interventions menées sur : les réseaux d'alimentation en eau…

    …potable (extension ou réparation des conduites et de la station de pompage, contrôle de pollution) ; les réseaux d'assainissement…

    …actions du Génie rural en matière d'équipement rural recouvrent les interventions menées sur : les réseaux d'alimentation en eau…

  • Plans d’occupation des sols (POS).
    Cote : 2004W24-352
    Période : 1947 - 2004
    Fonds : 2004W Direction départementale de l'Équipement
    Extrait de la notice :

    …rations, règlement d’urbanisme, rapports justificatifs, registres d’enquête publique, projets techniques d’alimentation en eau…

    …potable et d’assainissement, correspondance.…

    …rations, règlement d’urbanisme, rapports justificatifs, registres d’enquête publique, projets techniques d’alimentation en eau…

  • Dossiers de réunion.
    Cote : 5487W105
    Période : 1992 - 1992
    Fonds : 5487W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Instances
    Extrait de la notice :

    …l'extraction de matériaux, à l'aide au bon fonctionnement des ouvrages d'épuration industrielle, à l'approche territoriale, aux schémas d'alimentation en eau…

    …potable, à la directive « Nitrate », à l'accord-cadre Agriculture-Environnement, à l'évaluation des 6e Programmes d'Intervention des Agences, documents…

    …l'extraction de matériaux, à l'aide au bon fonctionnement des ouvrages d'épuration industrielle, à l'approche territoriale, aux schémas d'alimentation en eau…

  • 1995.
    Cote : 5487W109
    Période : 1995 - 1995
    Fonds : 5487W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Instances
    Extrait de la notice :

    …7e Programme d'Intervention de l'Agence, à l'exécution du 6e Programme d'Intervention de l'Agence – Perspectives d'engagement en matière de ressource d'eau…

    …potable, à l'élaboration du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée-Corse, documents de travail, courriers (1995…

    …7e Programme d'Intervention de l'Agence, à l'exécution du 6e Programme d'Intervention de l'Agence – Perspectives d'engagement en matière de ressource d'eau…

  • Fonds du Secrétariat national aux études - série 3SN
    Période : 1973 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Assemblée nationale, propositions de loi : nationalisation des cellules et propulseurs aéronautiques (1974) nationalisation de l'eau potable (1974).…

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